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A proximité de Paris 75004 Paris
Acheteur : Centre des Monuments Nationaux
Hôtel de Sully, 62,·rue Saint-Antoine
75186 Paris cedex 04
Tel : +33 1 44 61 20 48
2 Lots
Lot 1
National
Lot 2
Mixte (national et international)
Secteurs d'activité
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).
Œuvres d'art.

Prestations d'organisation et conduite des opérations de transport, de conditionnement, de manutention et d'aide à l'installation d'oeuvres d'art des biens culturels pour le Centre des monuments nationaux

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/11/2024
JOUE - 699052-2024
699052-2024 - Résultats
France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Prestations d'organisation et conduite des opérations de transport, de conditionnement, de manutention et d'aide à l'installation d'oeuvres d'art des biens culturels pour le Centre des monuments nationaux
OJ S 223/2024 15/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre des Monuments Nationaux
Adresse électronique: marches-publics@monunments-nationaux.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'organisation et conduite des opérations de transport, de conditionnement, de manutention et d'aide à l'installation d'oeuvres d'art des biens culturels pour le Centre des monuments nationaux
Description: L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement porte sur des prestations d'organisation et conduite des opérations de transport, de conditionnement, de manutention et d'ide à l'installation d'oeuvres d'art des biens culturels pour le Centre des monuments nationaux. Chaque accord-cadre (lot 1 et lot 2) est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel s'élevant à 1 500 000 Euros HT.
Identifiant de la procédure: c4d847a9-18e0-4ec1-85f1-55394f0698cf
Avis précédent: 6009e6d2-66a1-44c2-8b80-d4a6835a448b-01
Identifiant interne: 24.180.01.02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique. Les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: National
Description: Organisation et conduite de prestations de transport, de conditionnement, de manutention, d'aide à l'installation de biens culturels pour le Centre des monuments nationaux sur le territoire national
Identifiant interne: 24.180.01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Options:
Description des options: L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Date de fin de durée: 11/11/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable
Valeur fixe (total): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre des Monuments Nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre des Monuments Nationaux
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mixte (national et international)
Description: Organisation et conduite de prestations de transport, de conditionnement, de manutention, d'aide à l'installation de biens culturels pour le Centre des monuments nationaux au niveau national et international dans le cadre d'une même opération
Identifiant interne: 24.180.02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Options:
Description des options: L'accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an (1) sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Date de fin de durée: 11/11/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et développement durable
Valeur fixe (total): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : -Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; -Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre des Monuments Nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre des Monuments Nationaux
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 12 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 12 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Artrans by AXAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_AXAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.01 Axal
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_BOVIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.01 Bovis
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: SENDSIO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_SENDSIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.01 Sendsio
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: ESI FINE ART
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_ESI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.01 ESI
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: GROSPIRON FINE ART
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_Grospiron
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.01 Grospiron
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_BOVIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.02 Bovis
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: ESI FINE ART
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_ESI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.02 ESI
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
Lauréat: 
Nom officiel: SENDSIO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre_SENDSIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24.180.02 Sendsio
Date de conclusion du marché: 12/11/2024
Organisation qui signe le marché: Centre des Monuments Nationaux
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre des Monuments Nationaux
Numéro d’enregistrement: 18004601300082
Adresse postale: Hôtel de Sully 62 rue Saint-Antoine  
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144612048
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Direction des affaires juridiques
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss  
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Sous direction de la commande publique bâtiment Condorcet - Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse électronique: Ccnra@finances.gouv.fr
Téléphone: 0144970320
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy  
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Artrans by AXAL
Numéro d’enregistrement: 34498005700048
Adresse postale: 7 rue du Canal  
Ville: BENNWIHR-GARE
Code postal: 68126
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: ao.artrans@axal.fr
Téléphone: 03 89 24 72 73
Adresse internet: https://www.artrans.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Numéro d’enregistrement: 30963458200030
Adresse postale: 1 bis, Rue Edouard Aubert ZI des Ciroliers 
Ville: FLEURY-MEROGIS
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: fineart@bovis.fr
Téléphone: 01 60 16 32 32
Adresse internet: https://www.groupe-bovis.com/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ESI FINE ART
Numéro d’enregistrement: 56205070800055
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à al Malice  
Ville: Louvres
Code postal: 95380
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: esi-musee@esi-fineart.com
Téléphone: 01 49 46 95 96
Adresse internet: https://group-esi.com/fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GROSPIRON FINE ART
Numéro d’enregistrement: 84800795100017
Adresse postale: 143 rue de Saussure  
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: ao.gfa@grospiron.com
Téléphone: 0148144242
Adresse internet: https://www.grospiron.com/fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SENDSIO
Numéro d’enregistrement: 30098351700115
Adresse postale: 15, rue des Orfèvres  
Ville: Les Sorinières
Code postal: 44840
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: mathieu.calvez@sendsio.com
Téléphone: 02 40 43 59 60
Adresse internet: https://sendsio.com/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5211fa2d-8fef-4b02-b01d-5799efd1df62 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 17:33:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 699052-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024