Centrale des marchés
travaux de peinture et de revêtement mural et de sol pour les scénographies du Centre Pompidou et de la Bibliothèque Publique d'information 75 travaux de peinture et de revêtement mural et de sol pour les expositions et dans le cadre d'aménagements divers du Centre Pompidou et de la bibliothèque publique d'information à Paris pays :...
Centre Pompidou 75191Paris service.achatpublic@centrepompidou.fr 0144781211
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Travaux de peinture et de revêtement mural et de sol pour les scénographies du Centre Pompidou et de la Bibliothèque Publique d'information

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844704

Date de clôture estimée : 24/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-176104
JOUE (08/10/13)
335644-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Pompidou, 4 rue Brantôme 4 rue Brantôme, à l'attention de Mme Thomas Carol, F-75191 Paris Cedex 04. E-mail : service.achatpublic@centrepompidou.fr. Fax : (+33) 1 44 78 12 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.centrepompidou.fr/marche.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Bibliothèque Publique dInformation, 25 rue du Renard, F-75197 Paris Cedex 04
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de peinture et de revêtement mural et de sol pour les scénographies du Centre Pompidou et de la Bibliothèque Publique d'information.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet des travaux de peinture et de revêtement mural et de sol pour les expositions et dans le cadre d'aménagements divers du Centre Pompidou et de la Bibliothèque Publique d'information. Les travaux peuvent également se dérouler dans tous les lieux d'exposition de Paris et de la Région Parisienne, investis par le Centre Pompidou ou dans lesquels il est invité à intervenir.
ces travaux concernent principalement :
- la préparation des murs, cimaises, plinthes et éléments avant mise en peinture (enlèvement des éléments de signalétiques collants ou peints (comme par exemple : lettrages adhésifs, sérigraphie, inscriptions au pochoir...), ponçage, enduit, rebouchage, bandes de calicot...),
- la mise en peinture de cimaises de plâtre ou de bois neuves ou de fonds anciens, courbes ou droites, de hauteur jusqu'à 4,80 m,
- la mise en peinture d'éléments menuisés divers en état neufs ou de fonds anciens (plinthes, mobiliers, trottoirs, niches, tablettes, tentures sur tasseaux, rails Halphen...),
- la mise en peinture de plafonds constitués de plaques de plâtre,
- la pose et dépose de revêtements muraux de tous types (papiers peint, intissé, toiles, dos bleus....) fournis par le Centre Pompidou ou à fournir,
- la fourniture de peintures diverses,
- la pose et dépose de revêtements de sol de tous types (moquettes, PVC, parquet, plancher) fournis par le Centre Pompidou ou à fournir et prestations annexes liées (barres de seuil...),
- et plus généralement tous travaux de peinture et de pose de revêtements dans le cadre des scénographies des expositions et dans le contexte d'aménagements divers du Centre Pompidou et de la Bibliothèque d'information Publique.
La nature des travaux et les spécificités techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45442100, 45432210,45432130.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics conclu sans montants minimum et avec un maximum de 500 000 €o(s) (H.T.) par an.
le marché est mono-attributaire.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la durée du marché est de un an à compter de la date de notification.
Le marché est reconductible trois fois pour une durée de un an.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de réception facture. Financement sur fonds propres de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement autorisé à condition d'être entièrement constitué lors de la remise de la candidature.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la lettre de candidature ou Dc1, à compléter, à dater et à signer en original ;
- attestation sur l'honneur, à compléter, à dater et à signer en original ;
- en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire : la copie du jugement prononcé.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le cadre de présentation des capacités financières, techniques et professionnelles intégrant :
- l'identification du candidat,
- les chiffres d'affaires des trois derniers exercices,
- le descriptif des activités du candidat,
- le descriptif des moyens humains : effectifs permanents, profils/qualifications et ancienneté,
- les renseignements relatifs aux principaux travaux effectués par le candidat au cours des 5 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : niveau minimum pour les capacités professionnelles et références :
- 3 références de travaux de peinture et de revêtement mural et de sol réalisés dans le domaine de la scénographie au sens large (expositions, stands, spectacles vivants....) dont au moins une référence dans le domaine précité d'un montant minimum de 20 000 €o(s) (H.T.)
- Le chiffre d'affaires annuel du candidat devra être au minimum de 1 700 000 €o(s).
- Les effectifs de l'entreprise candidate devront comporter au moins 10 agents techniciens.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1308086.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 octobre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
a l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera :
- les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution du marché,
- les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières,
- les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.
dans le cadre de cette consultation, la personne publique accepte, conformément aux dispositions des articles 48 et 56 du Code des marchés publics et du décret no 2002-692 du 30.4.2002, la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. A cet effet, elle utilise la plate forme : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur celle-ci.
tout dépôt sur une plate-forme de dématérialisation, sur un site internet ou sur une adresse électronique autre que www.marches-publics.gouv.fr est nul et non avenu.
l'entreprise devra préalablement contrôler tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre par un antivirus tenu à jour. Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par le Centre Pompidou peut faire l'objet par ce dernier d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé.
signature électronique :
Les candidatures et offres transmises par voie électronique ou envoyés sur support physique électronique sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique de niveau 3, qui garantit notamment l'identification du candidat. Chaque document pour lequel une signature est demandée, conformément au règlement de la consultation (présentation des candidatures et des offres), doit être signé électroniquement. Une simple signature du dossier zip est insuffisante.
par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, l'entreprise peut soit utiliser des certificats de signatures reconnus par une Autorité de certification dans l'une des listes de confiance suivantes (www.references.modernisation.gouv.fr, http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm, http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats), soit utiliser un certificat de signature non mentionné sur une liste de confiance. L'entreprise s'assure que le certificat qu'elle utilise est au moins conforme au niveau de sécurité demandé (niveau 3), et dans le cas ou l'entreprise utilise un certificat non mentionné sur une liste de confiance, elle doit donner tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité par l'acheteur.
De plus, lorsque l'entreprise utilise un autre outil de signature que celui proposé sur la plateforme du Centre Pompidou, elle doit respecter les deux obligations suivantes :
1) Produire des formats de signature Xades, Cades ou Pades.
2) Permettre la vérification en transmettant en parallèle les éléments nécessaires pour procéder à la vérification de la validité de la signature et de l'intégrité du document, et ce, gratuitement.
envoi d'une copie de sauvegarde :
Il est possible d'envoyer une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Celle-Ci devra être dans une enveloppe cachetée portant la mention : " Copie de sauvegarde : Intitulé du marché - ne pas ouvrir "
- soit par courrier (sous pli recommandé avec accusé de réception) à l'adresse suivante :
Centre Pompidou
Service de l'achat public
4 rue Brantôme
75191 Paris
- soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9 h 30 à 12 h30 et de 14 h à 17 h à la même adresse.
le candidat qui effectue à la fois une transmission électroniqueet, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Les candidats sont informés que la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le Centre Pompidou,
- lorsqu'une candidature et une offre a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au Centre Pompidou dans les délais de dépôt des candidatures et des offres ou bien n'a pas pu être ouverte, le Centre Pompidou procède à l'ouverture de la copie de sauvegarde, sous réserve que celle-ci lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite à :
Centre Pompidou
Direction juridique et financière-service de l'achat public
fax : 01.44.78.12.11
email : service.achatpublic@centrepompidou.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 45 75. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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