Centrale des marchés
Aoo_1206028 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Aoo_1206028. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUT...
Centre Pompidou 75191Paris 0144781211
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Aoo_1206028

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123286

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175260-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 04
+33 144781211
+33 144784051
FRANCE
Centre Pompidou
M. Thomas Carol
4 rue Brantôme
75191
service.achatpublic@centrepompidou.fr

Adresse(s) internet:

http://www.centrepompidou.fr/marche

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Aoo_1206028.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'articles de papeteries.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures scolaires
39162110
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les lots sont fractionnés à bons de commandes sans minimum et maximum en application de l'article 77 du CMP.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La durée initiale du marché est de 1 an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
L'estimation annuelle non-contractuelle du lot 1 est: 20 000 EUR HT.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures scolaires
39162110

Crayons
30192130

Crayons de couleur
37822100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
L'estimation annuelle non-contractuelle du lot 2 est: 40 000 EUR HT.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures scolaires
39162110

Gommes
03420000

Taille-crayons
30192133

Règles
39292500


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
L'estimation annuelle non-contractuelle du lot 3 est: 7 500 EUR HT.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Stylos à bille
30192121
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
L'estimation annuelle non-contractuelle du lot 4 est: 40 000 EUR HT.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Imprimés et produits connexes
22000000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement sur fonds propres de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupements solidaires acceptés à condition d'être entièrement constitués dès la candidature.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de candidature ou Dc1; - l'Attestation sur l'honneur.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Le cadre de présentation des chiffres d'affaires des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Le cadre de présentation des effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— le cadre de présentation des références équivalentes au lot correspondant au cours des 3 dernières années (cf règlement de la consultation).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOO_1206028
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.7.2012 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
A l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:
— les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution du marché,
— les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en oeuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du code des marchés publics et demandés à l'avis d'appel public à la concurrence,
— les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,
— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats

Les candidats sont informés que la copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le Centre Pompidou,
— lorsqu'une candidature et une offre a été transmise par voie électronique, mais n'est pas parvenue au Centre Pompidou dans les délais de dépôt des candidatures et des offres ou bien n'a pas pu être ouverte, le Centre Pompidou procède à l'ouverture de la copie de sauvegarde, sous réserve que celle-ci lui soit parvenue dans les délais de dépôt des candidatures et des offres.
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75004
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris
+33 144594646
+33 144594575
FRANCE
Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
7 rue de Jouy
75004
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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