Centrale des marchés
2008002 - Prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'oeuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou Diverses prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'oeuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou m...
Centre Pompidou 75191Paris achat@centrepompidou.fr
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2008002 - Prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'oeuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou

Marché public ou privé
Référence du marché : 5363356

Date de clôture estimée : 09/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/05/20)
20-61325
JOUE (11/05/20)
217359-2020

Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-61325
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Pompidou, 4 rue Brantôme, 75191, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 78 40 51, Courriel : achat@centrepompidou.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.centrepompidou.fr/marche
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576721&orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576721&orgAcronyme=f5j
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Loisirs, culture et religion

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 2008002 - Prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'œuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou
Numéro de référence : 2008002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79931000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Diverses prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'œuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79931000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations de fabrication de cadres, d'encadrement et de présentation d'œuvres d'art et de documents pour les expositions permanentes et temporaires organisées par le Centre Pompidou
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il s'agit d'un accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible (3 fois) pour une durée d'un an par décision tacite prise par le pouvoir adjudicateur.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est fractionné à bons de commande conformément aux articlesR. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande publique.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum ni maximum annuel de commandes.A titre indicatif et non contractuel, le volume des prestations commandées s'élève à 90 000 euro(s) HT par an.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - la lettre de candidature, DC1 ou DUME à compléter ;- en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises : les documents listés au règlement de consultation - Modalités de réponse en cas de groupement ;- en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire : la copie du jugement prononcé,- justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, (K bis de moins de trois mois) avec les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.NB : pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 juin 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 juin 2020 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché sera renouvelé courant 2024. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera :- les candidats en redressement judiciaire dont la période d'observation est inférieure à la durée d'exécution du marché, - les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles R.2142-1 à -14 du code du code de la commande publique,- les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,- les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence.les candidats sont informés que lorsque les candidatures sont transmises par voie électronique et sont rejetées en application des articles R2144-1 à -7 du code de la commande publique, l'offre correspondante est effacée des fichiers du Centre Pompidou sans avoir été lue.pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou : www.marches-publics.gouv.frLes réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard 4 jours avant la date limite pour la réception des offres.il ne sera répondu à aucune question orale
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 01 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Paris (service d'accueil), 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 45 75, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 01 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 mai 2020
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