Centrale des marchés
ao 13-40 75 prestations de maintenance d'un irm 1.5 tesla et d'un irm 3 tesla pour le service d'imagerie morphologique et fonctionnelle du centre hospitalier de Sainte-Anne à Paris code_postal : 75674 l...
Centre Hospitalier Ste Anne 75674Paris bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 0145658857
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Ao 13-40

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854930

Date de clôture estimée : 26/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351672-2013
BOAMP (17/10/13)
13-183443

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Ste Anne, 1 rue Cabanis, contact : responsable Bureau des Marchés, à l'attention de M. San galli Sébastien, F-75674 Paris Cedex 14. Tél. : (+33) 1 45 65 87 26. E-mail : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Fax : (+33) 1 45 65 88 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier sainte-anne, 1 rue Cabanis, contact : responsable bureau des marchés, à l'attention de M. San galli Sébastien, F-75674 Paris Cedex 14. Tél. : (+33) 1 45 65 87 26. E-mail : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Fax : (+33) 1 45 65 88 57. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_oFxsK9tZBC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ao 13-40.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice d'imagerie centre hospitaler sainte-anne, 75014 Paris.
Code NUTS , FR1, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de maintenance d'un IRM 1.5 Tesla ( lot 1) et d'un IRM 3 Tesla ( lot 2) pour le Service d'imagerie Morphologique et Fonctionnelle du Centre Hospitalier de Sainte-Anne.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85150000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation a pour objet la maintenance d'une IRM 1,5 Tesla (lot 1) et d'une IRM 3 Tesla (lot 2) pour le Service d'imagerie Morphologique et Fonctionnelle du Centre Hospitalier Sainte-Anne. Le descriptif complet de cet (ces) équipement(s) est en annexe 1 et 4 du CCTP ( document joint au Dce).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les options sont indiquées à l'article 1-1 du Règlement de Consultation et aux articles 2.1 et 2.2 du Cahier des clauses techniques particulières.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Maintenance IRM 1.5 Tesla
1) Description succincte :
Lot 1 Maintenance IRM 1.5 Tesla
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85150000.
3) Quantité ou étendue :
Voir article 2.1 du cahier des clauses techniques particulières
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Maintenance IRM 3 Tesla
1) Description succincte :
Lot 2 Maintenance IRM 3 Tesla
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85150000.
3) Quantité ou étendue :
voir article 2.2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents suivants :
- la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - datée et signée en original ( formulaire
dc1) ;
- un justificatif prouvant que le signataire a le pouvoir d'engager le candidat qu'il représente
- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ( formulaire Dc2) ; joindre en annexe un justificatif prouvant l'habilitation du ou des signataires à engager le candidat
- une copie du jugement ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- les documents demandés à l'article 4 du Cctp.
Remarque : les formulaires types du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Dc1, Dc2, DC 4, Noti1, Noti2, etc...) sont disponibles gratuitement et régulièrement actualisés sur le site www.minefe.gouv.fr, sous la rubrique "marchés publics", en sous rubrique "formulaires .
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 30.
2. profil des intervenants
Pondération : 15.
3. structure sav pour les équipements objet du marché ( moyens, logistique, pièces ect)
Pondération : 40.
4. structure qualité ( protocole de maintenance ou équivalent , protocole qualité, certificat(s) ect)
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 13-40.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 novembre 2013, à 15:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
visite :
Une visite avec chacun des candidats désirant faire une offre pourra être effectuée pour que ce dernier s'assure des données techniques du IRM et des consoles de post traitement : versions, modèles, options, logiciels, matériel.
Dans ce cas le candidat devra obligatoirement faire une demande de rendez-vous par mail à l'attention de M. Sébastien PONS : s.pons@ch-sainte-anne.fr. Cette visite aura lieu au plus tard une semaine avant la date de remise des offres (soit avant le 21 novembre 2013 à 16h00)
En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier,en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.
Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe— Acrobat— (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip— (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.
Autres moyens d'obtention du DCE: le DCE peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : 01-45-65-88-57. En cas de réponse dématérialisée, une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris - Heures d'ouverture :9h 30 - 16h 30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16h les veilles de fêtes. Tél : 01 44 59 44 00 Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9h 30 - 13h du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (01 44 59 46 46) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées. 7 rue Jouy, F-75181 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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