Centrale des marchés
Quincaillerie Fourniture d'équipements, de matériels, matériaux, outillages et produits nécessaires au fonctionnement des ateliers de la Direction du patrimoine immobilier (DPI) de l'Université Paris 1
Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne 75231Paris Cedex
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Quincaillerie

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4743439

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/07/19)
339326-2019
19/07/2019    S138    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Quincaillerie

2019/S 138-339326

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Université Paris 1 — Panthéon-Sorbonne
12 place du Panthéon
Paris Cedex
75231
France
Courriel: Marches@univ-paris1.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.pantheonsorbonne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marche-public.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marchespublics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne
12 place du Panthéon
Paris Cedex
75213
France
Point(s) de contact: Anne de Gaulejac
Courriel: Marches@univ-paris1.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.pantheonsorbonne.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440772&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements, de matériels, matériaux, outillages et produits nécessaires au fonctionnement des ateliers de la Direction du patrimoine immobilier (DPI) de l'Université Paris 1

Numéro de référence: 19M07
II.1.2)Code CPV principal
44316000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'équipements, de matériels, matériaux, outillages et produits nécessaires au fonctionnement des ateliers de la Direction du patrimoine immobilier (DPI) de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Lot 1 électricité, 2 plomberie sanitaire, Lot 3 serrurerie — quincaillerie, Lot 4 menuiserie, Lot 5 peinture et revêtements, Lot 6 produits chimiques, Lot 7 outillages.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38554000
44141100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie sanitaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39715300
44115210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie et quincaillerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400
44316500
44316510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie et quincaillerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Menuiserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture et revêtements

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44800000
45430000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Peinture et revêtements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits chimiques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24960000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Produits chimiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outillage

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Outillage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois tacitement par période d'1 an sans que sa durée puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur en cas de non reconduction de l'accord-cadre informera le titulaire au moins 30 jours avant l'extinction de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande dont les prestations sont traitées à prix unitaires. Seront appliquées aux prix unitaires des catalogues les remises et rabais proposés par le titulaire dans son bordereau des remises et des rabais. Les marchés seront conclus sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. L'estimation s'entend annuellement.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les critères de sélection des candidature sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres:

Critère A: prix note sur 65 points sur la base d'une simulation d'un Détail quantitatif estimatif (DQE) de 20 à 50 lignes environ élaboré par le pouvoir adjudicateur en appliquant des quantités à certains prix unitaires de fournitures, tirés des tarifs remisés sur catalogue des candidats. Le choix des fournitures retenues pour cette simulation reflète les matériels et équipements couramment usités par la DPI. À défaut, le jugement de l'équivalence des fournitures permettant d'élaborer la simulation reste du seul ressort de l'université. Le montant total du DQE sera utilisé pour la notation du critère prix selon la formule: (montant du DQE le moins élevé/montant du DQE analysé) x 65 points. Le DQE n'a pas de valeur contractuelle.

Critère B: valeur technique notée sur 30 points sur 100:

— sous-critère B1 sur 15 points, délais. Le candidat est libre de proposer des délais inférieurs à ceux du marché qui sont:délai de livraison des fournitures stockées en continu: 5 jours maximum. Délai de livraison des fournitures non stockées: 10 jours maximum; délai de remise des PFT: 5 jours maximum,

— sous-critère B2 qualité de l'organisation déployée sur 10 points: relative à l'étendue de la gamme de produits proposés. Relative à l'organisation des approvisionnements, aux stocks et livraisons.relative à la gestion des PFT (devis). Relative à la gestion des catalogues et des prix. Relative à l'assistance et conseils sur les produits. Relative aux ressources humaines. Relative aux ressources matérielles, numériques et de mobilité,

— sous-critère B3 gestion du contrôle de la qualité sur 5 points.

1) démarche générale en matière de management de la qualité.

Critère C: la démarche en faveur du développement durable, notée sur 5 points: qualité de la démarche vertueuse du candidat, dans le cadre de l'exécution du marché, en matière de développement durable sur les 3 sphères: environnementale, économique et sociétale sur 5 points. Les soumissionnaires sont informés que l'analyse des offres s'effectuera uniquement d'après les renseignements contenus dans les différents documents. Fourniture de catalogue: Il est attendu dans le cadre de l'appel d'offre la présentation d'un catalogue physique et/ou numérique correspondant le plus fidèlement possible aux critères techniques de la prestation décrite dans le CCTP 19m07. Si le candidat propose un catalogue numérique, il devra joindre ce catalogue lors du dépôt de son offre sur la plate-forme dématérialisée. Si le candidat opte pour un catalogue physique, il devra être envoyé à l'adresse suivante avec le numéro de marché et le lot concerné ou remis sur place contre récépissé. Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, DAFB — Service de la commande publique. 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 5. Et ce avant la date de remise des plis. Le candidat ne disposant pas de catalogue électronique est invité à le mentionner dans son mémoire technique de manière claire et visible. Le règlement des dépenses se fera après service fait par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification. Toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code de la commande publique fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Sauf renoncement du titulaire dans l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu dans les cas et selon les modalités définies à l'article R. 2191 du code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 4
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Le médiateur des marchés publics
139 rue de Bercy
Paris
75012
France
Téléphone: +33 140040404
Courriel: Mediateur.industrie@finances.gouv.fr
Fax: +33 155352425

Adresse internet: https://www.conseil-service-collectivites.fr/la-mediation-des-marches-publics

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 4
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous