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Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7267821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/12/22)
22-159212
JOUE (06/12/22)
676833-2022

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-159212

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Sorbonne Université, Numéro national d'identification : 13002338500011, 1 Rue Victor Cousin, Point(s) de contact : Thierry LEAUTE, 75230, Paris Cedex 05, F, Téléphone : (+33) 1 44 27 35 62, Courriel : thierry.leaute@sorbonne-universite.fr, Code NUTS : FR
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Éducation

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université
		Numéro de référence : SU-2022-DA-DPL_GESTION_DECHETS
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 90511200
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Collecte des déchets ménagers et des biodéchets
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 1 957 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrant, collecte et destruction sécurisé d'archives
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 90511200
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 90511000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 90513000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)		Description des prestations : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants
II.2.5)		Critères d'attribution


		Prix :
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 90511000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 90511200
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 90513000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)		Description des prestations : Collecte et valorisation des bio déchets alimentaire
II.2.5)		Critères d'attribution


		Prix :
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture de collecteurs de proximité pour le tri sélectif
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 34928480
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture de collecteurs pour le tri sélectif
II.2.5)		Critères d'attribution


		Prix :
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 120-340520 du 23/06/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2022UFACTL0164
		Lot nº : 1
		Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménager et des encombrant, collecter et destruction sécurisées d'archives
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 24 octobre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LE PETIT PLUS SERVICES, Numéro national d'identification : 87752584000014, 5 Rue Pascal, 93120, La Courneuve, FR, Téléphone : (+33) 1 41 69 70 18, Courriel : contact@lepetitplus.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.lepetitplus.fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 771 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 771 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 2022UFACTL0171
		Lot nº : 2
		Intitulé : Collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 8 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		LES ALCHIMISTES, Numéro national d'identification : 824298343 00016, 6 Rue Arnold Géraux, 93450, L'Ile Saint Denis, FR, Téléphone : (+33) 6 71 91 64 85, Courriel : contact@alchimistes.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.alchimistes.co Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 186 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 186 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 2022UFACTL0172
		Lot nº : 3
		Intitulé : Fourniture de collecteurs de proximité pour le tri sélectif
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 8 novembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		DAUGERON ET FILS, Numéro national d'identification : 304101264 00014, 12 Route de Montigny sur Loing, 77690, La Genevraye, FR, Téléphone : (+33) 1 64 45 30 30, Courriel : service.marches@daugeron.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.daugeron.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Paris, 7 Rue Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux accords-cadres publics de Paris Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris, 5 Rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 67, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr, Fax : (+33) 1 82 52 42 65
VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA).- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du CJA.- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-et-Garonne " - CE, 4 avril 2014, n^o358994).
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 Rue Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		1.e.r décembre 2022

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A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : Sorbonne Université

Adresse :
1 Rue Victor Cousin
75230 Paris Cedex 05

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrant, collecte et destruction sécurisé d'archives Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants
Collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires Collecte et valorisation des bio déchets alimentaire
Fourniture de collecteurs de proximité pour le tri sélectif Fourniture de collecteurs pour le tri sélectif

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Paris
7 Rue Jouy
75001 Paris (Code Insee: 75056)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Contact complémentaire :
5 Rue Leblanc
75911 Paris Cedex 15

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université

A proximité de Paris 75000 Paris

Acheteur : Sorbonne Université

Inclus en plus :

A proximité de Paris

75000 Paris