Centrale des marchés
Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université Collecte des déchets ménagers et des biodéchets tel : (+33) 1-44-27-35-62 ville : Paris Cedex 05 contact : Thierry LEAUTE designation : Sorbonne Université adresse : 1 Rue Victor Cousin ...
Sorbonne Université 75230Paris Cedex 05 thierry.leaute@sorbonne-universite.fr
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Archive

Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université

Marché public ou privé
Référence du marché : 7267821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/12/22)
22-159212
JOUE (06/12/22)
676833-2022

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-159212
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Sorbonne Université, Numéro national d'identification : 13002338500011, 1 Rue Victor Cousin, Point(s) de contact : Thierry LEAUTE, 75230, Paris Cedex 05, F, Téléphone : (+33) 1 44 27 35 62, Courriel : thierry.leaute@sorbonne-universite.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université
Numéro de référence : SU-2022-DA-DPL_GESTION_DECHETS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90511200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Collecte des déchets ménagers et des biodéchets
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 957 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers, des bio déchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrant, collecte et destruction sécurisé d'archives
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)Description des prestations : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)Description des prestations : Collecte et valorisation des bio déchets alimentaire
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de collecteurs de proximité pour le tri sélectif
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Sorbonne Université
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de collecteurs pour le tri sélectif
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 120-340520 du 23/06/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2022UFACTL0164
Lot nº : 1
Intitulé : Collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménager et des encombrant, collecter et destruction sécurisées d'archives
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LE PETIT PLUS SERVICES, Numéro national d'identification : 87752584000014, 5 Rue Pascal, 93120, La Courneuve, FR, Téléphone : (+33) 1 41 69 70 18, Courriel : contact@lepetitplus.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.lepetitplus.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 771 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 771 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022UFACTL0171
Lot nº : 2
Intitulé : Collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LES ALCHIMISTES, Numéro national d'identification : 824298343 00016, 6 Rue Arnold Géraux, 93450, L'Ile Saint Denis, FR, Téléphone : (+33) 6 71 91 64 85, Courriel : contact@alchimistes.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.alchimistes.co
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 186 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 186 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022UFACTL0172
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de collecteurs de proximité pour le tri sélectif
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DAUGERON ET FILS, Numéro national d'identification : 304101264 00014, 12 Route de Montigny sur Loing, 77690, La Genevraye, FR, Téléphone : (+33) 1 64 45 30 30, Courriel : service.marches@daugeron.fr, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.daugeron.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 Rue Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux accords-cadres publics de Paris Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris, 5 Rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 67, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr, Fax : (+33) 1 82 52 42 65
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA).- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du CJA.- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-et-Garonne " - CE, 4 avril 2014, no358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 Rue Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r décembre 2022
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