Organisation de séjours de vacances

Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 13-179216
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles Paris 1.
 Correspondant :  Francisque de bantel, 4 place du louvre 75001 Paristél. : 01-44-50-76-61télécopieur : 01-44-50-76-64courriel : caisse-ecoles1@wanadoo.fr.

Objet du marché : organisation des séjours pour les enfants de 6-17 ans.
Lieu d'exécution : 4, place du louvre, 75001 Paris.

Caractéristiques principales : 
organisation des séjours pendant les vacances 2014 pour des enfants âgés de 6 à 17 ans
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 15 février 2014 et jusqu'au 31 août 2014.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 février 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif. Les modalités de financements sont les suivantes : produits des services et subventions et autres produits de la gestion courante.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des prestations proposées au regard du mémoire technique et notamment projet pédagogique, notamment qualité et diversité des activités proposées et qualité de l'encadrement, adéquation des lieux proposés à la thématique demandée, qualité de l'hébergement proposé : 50 %;
     - prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 novembre 2013, à 16 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-01.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Caisse des écoles du 1er arrondissement.
 Correspondant :  M. Francisque de bantel,  4, place du louvre,  75001 Paris, tél. : 01-44-50-76-61, télécopieur : 01-44-50-76-64, courriel : caisse-ecoles1@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Lot 1: organisation d'un séjour de ski d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances de février zone c (15 places ouvertes)
 
Lot
2.
 - 
Lot 2: organisation d'un séjour de ski d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-12 ans durant les vacances de février zone c (5 places ouvertes)
 
Lot
3.
 - 
Lot 3: organisation d'un séjour de ski d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des jeunes de 13-17 ans durant les vacances de février zone c (5 places ouvertes)
 
Lot
4.
 - 
Lot 4: organisation d'un séjour à la campagne d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances de printemps zone c (5 places ouvertes)
 
Lot
5.
 - 
Lot 5: organisation d'un séjour à la campagne d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-12 ans durant les vacances de printemps zone c (5 places ouvertes)
 
Lot
6.
 - 
Lot 6: organisation d'un séjour multi-activités d'une durée de 7 jours, incluant les jours de voyage, pour des jeunes de 13-17 ans durant les vacances de printemps zone c (10 places ouvertes)
 
Lot
7.
 - 
Lot 7: organisation d'un séjour en bord de mer d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances de la première quinzaine de juillet (5 places ouvertes)
 
Lot
8.
 - 
Lot 8: organisation d'un séjour en bord de mer d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances de la deuxième quinzaine de juillet (5 places ouvertes)
 
Lot
9.
 - 
Lot 9: organisation d'un séjour en bord de mer d'une durée de 20 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-12 ans durant les vacances d'été (8 places en juillet)
 
Lot
10.
 - 
Lot 10: organisation d'un séjour en bord de mer d'une durée de 20 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 13-16 ans durant les vacances d'été (7 places en juillet)
 
Lot
11.
 - 
Lot 11: organisation d'un séjour en europe d'une durée de 20 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 14-17 ans durant les vacances d'été (5 places en juillet)
 
Lot
12.
 - 
Lot 12: organisation d'un séjour en europe d'une durée de 20 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 14-17 ans durant les vacances d'été (5 places en août)