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Organisation des séjours pour les 6-11ans pour l'été 2013 Organisme : Caisse des écoles Paris 9 Intitulé : Organisation des séjours pour les 6-11ans pour l'été 2013 Procédure : Proc.Adapt.
Caisse des écoles Paris 9 75009Paris cde9.gallet@orange.fr 0142471842
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Organisation des séjours pour les 6-11ans pour l'été 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428744

Date de clôture estimée : 21/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/12/12)

Organisme : Caisse des écoles Paris 9

Intitulé : Organisation des séjours pour les 6-11ans pour l'été 2013

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 21/01/2013 à 17 h 00

Description : ANNONCE MARCHE PUBLIC Description de l'avis CAISSE DES ECOLES Organisation des séjours pour les 6-11 ans pour l'été 2013 Type de procédure : Service Type de marché : Procédure Adaptée Date limite de dépôt des candidatures : 21/01/2012 à 17 h Détail de l'avis : AVIS DE MARCHE Département de publication : 75 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAISSE DES ECOLES 6 rue Drouot 75009 PARIS Tél : 01 71 37 76 60 Fax : 01 42 47 18 42 Objet du marché : Organisation des séjours pour les 6-11 ans pour l'été 2013 Type de marché de services : 26 CPV : Objet principal : 55243000 Objet complémentaire : 55242000 L'avis implique un marché public Caractéristiques principales : Organisation des séjours pendant les vacances d'été 2013 pour les enfants âgés de 6 à 11 ans. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification et se terminera lorsque la prestation sera complètement réalisée. Prestation divisée en lot : oui 4 lots Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif. Les modalités de financement sont les suivantes : produits des services et subventions et autres produits de la gestion courante. Langues pouvant êtres utilisées dans l'offre ou la candidature : français Unité monétaire utilisée : l'euro Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : références, compétences et moyens La prestation n'est pas réservée à une profession particulière Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques, agrément DDJS délivré à l'organisme, PV commission de sécurité des lieux d'hébergement - DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics) - DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics) Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R.324-4 ou R.324-7 du code du travail - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : - Qualité des prestations proposées au regard du mémoire technique et notamment projet pédagogique, notamment qualité et diversité des activités proposées et qualité de l'encadrement, adéquation des lieux proposés à la thématique demandée, qualité de l'hébergement proposé (50 %) - Prix 50% Type de procédure : procédure adaptée Date limite de réception des candidatures : 21/01/2013 à 17h00 Date de validité des offres : jusqu'au 1er septembre 2013 à compter de la date limite de réception des offres Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/12/2012 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : dossier gratuit, toute demande de dossier doit être transmise par fax au 01 44 50 76 64 Le dossier est téléchargeable sur : http://e-marchespublics.com Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris - 7 rue Jouy 75004 PARIS - tél : 01 44 59 44 00 - fax : 01 44 59 46 46 Informations relatives aux lots : Lot n° 1 : organisation d'un séjour en France métropolitaine en bord de mer d'une durée de 12 à 14 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances du mois de juillet (12 places ouvertes). Lot n° 2 : organisation d'un séjour en France métropolitaine en bord de mer d'une durée de 12 à 14 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances du mois d'août (5 places ouvertes). Lot n° 3 : organisation d'un séjour en France métropolitaine à la campagne d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances du mois de juillet (20 places ouvertes) Lot n° 4 : organisation d'un séjour en France métropolitaine à la campagne d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyage, pour des enfants de 6-11 ans durant les vacances du mois d'août (8 places ouvertes)

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