Centrale des marchés
2013-alim 75 fourniture de denrées alimentaires pour le compte de la Caisse des Ecoles du 14ème arrondissement, à Paris ville : Paris Cedex 14 lieu : 2 place ferdinand brunot code_postal : 75675 pays...
Caisse des Ecoles du 14ème ardt Paris 75675Paris thierry.gaonach@cde14.fr
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2013-alim

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Marché public ou privé
Référence du marché : 481326

Date de clôture estimée : 05/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/13)
47055-2013
BOAMP (09/02/13)
13-23906
SOURCEWEB (08/02/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des Ecoles du 14ème ardt Paris, 2 place ferdinand brunot, à l'attention de Thierry gaonach, F-75675 Paris Cedex 14. Tél. : (+33) 1 45 40 40 01. E-mail : thierry.gaonach@cde14.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://cde14.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://cde14.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caisse des écoles du 14eme arrondissement de paris, 2 place ferdinand brunot, à l'attention de Thierry gaonach, F-75675 Paris Cedex 14. Tél. : (+33) 1 45 40 40 01. E-mail : thierry.gaonach@cde14.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : restauration scolaire.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2013-alim.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : emissions de bons de commande lors de la survenance du besoin.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
frourniture de denrées alimentaires.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000, 15110000,15300000,15896000,15811100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : fourniture de viande fraîche
lot 2 : fourniture de produits surgelés
lot 3 : fourniture d'épicerie et de conserves
lot 4 : fourniture de pains et de viennoiserie fraîches
lot 5 : fourniture de fruits et légumes frais et produits de 4 et 5eme gamme
lot 6 : fourniture de poissons frais.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de viandes fraÎches
1) Description succincte :
Viandes de boeuf, veau, agneau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000, 15111000,15115100,15111200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de produits surgeles
1) Description succincte :
Légumes, volailles, plats élaborés, patisseries, viennoiseries ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000, 15331170,15131640.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'epicerie
1) Description succincte :
Féculents, pâtes, conserves de fruits et légumes, desserts, produits désydratés, condiments, boissons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400, 15850000,15812000,15321000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de pains "bio"
1) Description succincte :
Pains, baguettes, viennoiseries, labellisé agriculture biologique ou équivalent.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de fruits et legumes frais - produits 4&5 gamme
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais, produits de 4ème et de 5ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de poissons frais
1) Description succincte :
Filets portionnés de lieu noir, de merlu, de tacaud et de saumon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni retenue de garantie n'est exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget.
Le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret n° 2008−1355 du 19 décembre 2008, notamment son article 33.
Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics
le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1er août 2006 - article 98) fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement,conformément à l'article 5, rubrique ii du décret n° 2002-232 du 21 février 2002
"pour les organismes soumis aux délais de paiement mentionnés aux 1° et 2° de l'article 98 du code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de sept points".
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature, datée et signée, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc1. Toutes les informations demandées au sein du dc1 doivent être fournies.
la déclaration du candidat mentionnant les renseignements et/ou documents, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc2. Toutes les informations demandées au sein du dc2 doivent être fournies.
la déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel DC 6.
assurance : le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.
les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire DC 7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d.8222-5 et d.8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7 mars 2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-ALIM.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 avril 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : de 1 à 4 ans selon les reconductions de marché.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut-être obtenu
1 - par téléchargement, gratuitement, sur le site : http://e-marchespublics.com
2 - retiré auprès du pouvoir adjudicateur
de 9 heures à 12 heures, et de 14 heures à 16 heures, les jours ouvrés suivants : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis.
condition de remise des offres
de préférence :
Soit par courrier en recommandé avec accusé de réception, soit par dépôt direct contre récépissé auprès de la :
Caisse des ecoles du 14ème - 2 place ferdinand brunot - 75 675 paris Cedex 14
ou éventuellement, sur la plateforme http://e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation : Comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris, préfecture de la région ile de france et de paris
5 rue leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 février 2013.

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