1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: conception et réalisation de prestations de formation au métier de technicien informatique de proximité (TIP) à destination des volontaires stagiaires des régiments du service militaire adapté et la délivrance du titre associé
Description: Le présent accord-cadre porte sur la conception et réalisation de prestations de formation au métier de technicien informatique de proximité (TIP) à destination des volontaires stagiaires des régiments du service militaire adapté et la délivrance du titre associé. Il est conclu par le pouvoir adjudicateur au titre du commandement du service militaire adapté.
Identifiant de la procédure: ea7070bd-9cdb-442b-9b9a-aaf314e11427
Identifiant interne: PRA051708
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: 0
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Ville: paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: conception et réalisation de prestations de formation au métier de technicien informatique de proximité (TIP) à destination des volontaires stagiaires des régiments du service militaire adapté et la délivrance du titre associé
Description: Le présent accord-cadre porte sur la conception et réalisation de prestations de formation au métier de technicien informatique de proximité (TIP) à destination des volontaires stagiaires des régiments du service militaire adapté et la délivrance du titre associé. Il est conclu par le pouvoir adjudicateur au titre du commandement du service militaire adapté.
Identifiant interne: PRA051708
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 20/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CSMA
Numéro d’enregistrement: 11001401600015
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Ville: paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Sylvain BRETON
Téléphone: +33153692303
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 656d8033-9c8b-48bb-aa3a-7675db2439fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 15:55:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 470189-2026
Numéro de publication au JO S: 129/2026
Date de publication: 08/07/2026
