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Acheteur : CPCU SA
75012 PARIS
Tel : +33 6 60 72 32 15
Secteurs d'activité
Services de prestations.

Accord-Cadre Multi-attributaires pour des Prestations de récolement sur le réseau CPCU et de détection

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/12/2025
JOUE - 858110-2025
858110-2025 - Résultats
France – Services de prestations – Accord-Cadre Multi-attributaires pour des Prestations de récolement sur le réseau CPCU et de détection
OJ S 247/2025 23/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCPCU SA
Adresse électroniquetatiana.falette@cpcu.fr
Activité de l’entité adjudicatriceProduction, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-Cadre Multi-attributaires pour des Prestations de récolement sur le réseau CPCU et de détection
DescriptionL' accord-cadre Multi- attributaires pour des prestations de récolement et de détection sur le réseau de CPCU
Identifiant de la procédure8743f543-2531-4096-9f8f-22cc5dc9e544
Avis précédent41ba6872-5207-4f0b-8afa-8e4e046e3023-01
Identifiant internePF 2025 02
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-Cadre Multi-attributaires pour des Prestations de récolement sur le réseau CPCU et de détection
DescriptionLe marché a pour but la réalisation d'opérations de levé topographique et altimétriques et de détections menées pendant l'exécution des travaux
Identifiant internePF 2025 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/02/2026
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionSelon critère de négociation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPCU SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
Organisation qui signe le marchéCPCU SA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 040 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielATGT INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offreBT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPF2025 02-ATGT
Date de conclusion du marché19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCPCU SA
Lauréat
Nom officielGEOSAT SELAS
Offre
Identifiant de l’offreBT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPF2025 02-GEOSAT
Date de conclusion du marché19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCPCU SA
Lauréat
Nom officielSGDS INTERNATIONAL
Offre
Identifiant de l’offreBT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPF2025 02-SGDS
Date de conclusion du marché19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCPCU SA
Lauréat
Nom officielGTA Energies
Offre
Identifiant de l’offreBT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéPF 202502-GTA
Date de conclusion du marché19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCPCU SA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCPCU SA
Numéro d’enregistrement542 097 324
Adresse postale185 rue de Bercy
VilleParis
Code postal75012
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquetatiana.falette@cpcu.fr
Téléphone+33 6 60 72 32 15
Adresse internethttps://www.cpcu.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.cpcu.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 Rue de Jouy
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielATGT INGENIERIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement491 142 725 00036
VilleSaint Pierre Du Perray
Code postal91280
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielGEOSAT SELAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement42912377100140
Adresse postale41-45 BD ROMAIN ROLLAN
VillePARIS
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSGDS INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement502 188 758 000 28
Adresse postale4 Boulevard de l'Europe
VilleEVRY
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielGTA Energies
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement81252549100013
Adresse postale1 Place des Marseillais
VilleCharenton-le-Pont
Code postal94220
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis52b97b7b-d527-4d28-8812-10167e332712  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis19/12/2025 16:50:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis858110-2025
Numéro de publication au JO S247/2025
Date de publication23/12/2025