1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Paris-Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Description: Cette acquisition s’inscrit dans le cadre du projet ESPADON qui vise à mettre à disposition de la communauté, d’une part, de nouveaux moyens instrumentaux de tomographies 3D multi-échelles et d’imagerie multi-physique 2D devenus possibles notamment grâce à l’augmentation des puissances de calculs, et, d’autre part, des ressources et savoir-faire numériques uniques de traitement et de gestion de données massives, et de stockages en complémentarité et avec l’appui du TGIR Human-Num et les actions SoCoRe et Parcours déjà menées. Dans son ensemble, ESPADON vient conforter des dynamiques déjà installées depuis le lancement de l’Equipe Patrimex A terme ce projet va notamment intégrer la mise en place d’un réseau d’appareils travaillant à différentes échelles et à différents niveaux de mobilité permettant de se déplacer vers les œuvres quand cela est nécessaire. L’objet du marché est l’acquisition d’un système transportable d’imagerie THz. Le présent marché comprend à minima : l’acquisition, les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, la livraison assurée par le titulaire, l’installation et la mise en service, la formation aux utilisateurs et la garantie contractuelle et support associé. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du système sont précisées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) N°2024_IMAGERIE_THz_CRC. La présentation d’une variante à l’initiative du candidat est autorisée en complément de l’offre de base. Il s'agit d'une offre d'un système transportable d’imagerie THz d’occasion ou de démonstration, incluant un autre système d’imagerie analytique complémentaire dans un autre domaine optique ou mécanique.
Identifiant de la procédure: 3b78e9d1-892b-47a8-a544-4fc141b85eda
Avis précédent: 626682-2024
Identifiant interne: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Champs sur Marne
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Paris-Centre et uniquement sur prise de rendez vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. »
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Description: Acquisition, livraison, mise en service, formation aux utilisateurs et garantie d’un système transportable d’imagerie THz au Centre de Recherche sur la Conservation (CRC), UAR CNRS 3224
Identifiant interne: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UAR 3224 - Centre de Recherche sur la Conservation (CRC) Equipe Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques 29 rue de Paris
Ville: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 :Valeur technique (Sous-critère n°1 : garanties en termes de performances techniques ….) 20% , sous-critère n°2 : garanties en termes de solution logicielle (acquisition et traitements des données, nombre de licences, export) 20% , sous-critère n°3 : garanties en terme de qualité du SAV et de la garantie contractuelle 5%, sous-critère n°4 : garanties en termes d’ergonomie (facilité d’utilisation, masse totale de l’appareil (hors contenant) 20%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°2 : Coût global et forfaitaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable (Sous-critère n°1 : garanties en termes de certification ISO14000 ou équivalent 5% , sous-critère n°2 : bilan carbone de la livraison (minimum) 5%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 4
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Paris-Centre
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 158 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OPTON LASER INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de Opton Laser International
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 158 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029378
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/01/2025
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Paris-Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03282
Département: Paris
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Téléphone: 0142349400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OPTON LASER INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35376256000038
Adresse postale: Z.A. de Courtaboeuf 6 Avenue des Andes – Bât 8
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Ville: PARIS Cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74215eb3-8f4d-4183-bf70-6fc598cdf55d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2025 09:47:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 101899-2025
Numéro de publication au JO S: 32/2025
Date de publication: 14/02/2025
