A proximité de Paris 75005 Paris
Acheteur : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
16 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris
Tel : +33 142349400
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 04/11/2024  
Secteurs d'activité
Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes).

2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/10/2024
JOUE - 626682-2024
626682-2024 - Mise en concurrence
France – Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) – 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
OJ S 202/2024 16/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS Délégation Paris-Centre
Adresse électroniquemarchesdr2@dr2.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
DescriptionCette acquisition s’inscrit dans le cadre du projet ESPADON qui vise à mettre à disposition de la communauté, d’une part, de nouveaux moyens instrumentaux de tomographies 3D multi-échelles et d’imagerie multi-physique 2D devenus possibles notamment grâce à l’augmentation des puissances de calculs, et, d’autre part, des ressources et savoir-faire numériques uniques de traitement et de gestion de données massives, et de stockages en complémentarité et avec l’appui du TGIR Human-Num et les actions SoCoRe et Parcours déjà menées. Dans son ensemble, ESPADON vient conforter des dynamiques déjà installées depuis le lancement de l’Equipe Patrimex A terme ce projet va notamment intégrer la mise en place d’un réseau d’appareils travaillant à différentes échelles et à différents niveaux de mobilité permettant de se déplacer vers les œuvres quand cela est nécessaire. L’objet du marché est l’acquisition d’un système transportable d’imagerie THz. Le présent marché comprend à minima : l’acquisition, les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, la livraison assurée par le titulaire, l’installation et la mise en service, la formation aux utilisateurs et la garantie contractuelle et support associé. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du système sont précisées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) N°2024_IMAGERIE_THz_CRC. La présentation d’une variante à l’initiative du candidat est autorisée en complément de l’offre de base. Il s'agit d'une offre d'un système transportable d’imagerie THz d’occasion ou de démonstration, incluant un autre système d’imagerie analytique complémentaire dans un autre domaine optique ou mécanique.
Identifiant de la procédure3b78e9d1-892b-47a8-a544-4fc141b85eda
Identifiant interne2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChamps sur Marne
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Description: Acquisition, livraison, mise en service, formation aux utilisateurs et garantie d’un système transportable d’imagerie THz au Centre de Recherche sur la Conservation (CRC), UAR CNRS 3224
Identifiant interne: 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UAR 3224 - Centre de Recherche sur la Conservation (CRC) Equipe Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques 29 rue de Paris
Ville: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580025&orgAcronyme=f2h. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 :Valeur technique (Sous-critère n°1 : garanties en termes de performances techniques ….) 20% , sous-critère n°2 : garanties en termes de solution logicielle (acquisition et traitements des données, nombre de licences, export) 20% , sous-critère n°3 : garanties en terme de qualité du SAV et de la garantie contractuelle 5%, sous-critère n°4 : garanties en termes d’ergonomie (facilité d’utilisation, masse totale de l’appareil (hors contenant) 20%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65

Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°2 : Coût global et forfaitaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Développement durable (Sous-critère n°1 : garanties en termes de certification ISO14000 ou équivalent 5% , sous-critère n°2 : bilan carbone de la livraison (minimum) 5%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financierUne avance de 30% du montant TTC du marché est accordée.
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCNRS Délégation Paris-Centre
Organisation chargée des procédures de recoursCNRS Délégation Paris-Centre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCNRS Délégation Paris-Centre
TED eSenderPublications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03282
Département: Paris
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie  
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Adresse électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr
Téléphone: 0142349400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Paris
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier556486-2024
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61863789-3a89-4846-8ea4-71b938ad28d2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 14:09:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 626682-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024