1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Paris-Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024_AOO_ENSCP_EBSD
Description: L’équipe de Métallurgie Structurale de l'Institut de Recherche de Chimie Paris, unité mixte de recherche de Chimie ParisTech et du CNRS (UMR 8247) est spécialisée dans le développement de nouveaux matériaux métalliques pour applications biomédicales et aéronautiques, et en pointe dans l’étude des relations microstructure-propriétés mécaniques via des caractérisations microstructurales sous chargement mécanique et/ou en température. Pour cela, le laboratoire souhaite s'équiper d'un système de diffraction d'électrons rétrodiffusés (EBSD = Electron Back Scattered Diffraction) dans le but de réaliser des mesures d'orientation cristalline sur échantillons métalliques. Ce dispositif sera installé sur un MEB FEG Supra55 déjà présent dans le laboratoire. Il est équipé d'une platine de traction in-situ sur échantillon pré-incliné de marque "Micromecha" pouvant fonctionner à haute température (inférieure ou égale à 500°C). Le canon du microscope Supra55 ne délivrant qu'un courant de sonde faible et les mesures in-situ nécessitant des vitesses d'acquisition élevées, le détecteur devra présenter une grande sensibilité. Il devra également présenter un encombrement le plus réduit possible pour s'approcher au mieux de l'échantillon monté sur la platine de traction. Ce marché prévoit l’acquisition, la livraison et l’installation d'un système de diffraction d'électrons rétrodiffusés sur un microscope électronique à balayage déjà présent au laboratoire, pour le compte de l’IRCP, ainsi que la formation des futurs utilisateurs.
Identifiant de la procédure: 04c5ba7f-898f-48d3-8df6-7de2385ffff3
Avis précédent: 361538-2024
Identifiant interne: 2024_AOO_ENSCP_EBSD
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 2024_AOO_ENSCP_EBSD
Description: Acquisition, livraison et installation d’un système EBSD pour le compte de l’ENSCP UMR CNRS 8247
Identifiant interne: 2024_AOO_ENSCP_EBSD
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38580000 Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris UMR-CNRS 8247 11, rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code postal: 75231
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Réduction de la consommation
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Coût global
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: garanties apportées en termes de moyens de contrôle et sécurité de la caméra
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: garanties apportées en termes de rapidité et de sensibilité de la caméra.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: garanties apportées en termes de fiabilité des données retranscrites et la réduction d’erreur par le système
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des supports annexes proposés (licences, PC…)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable - Garantie apportée à l’engagement du soumissionnaire dans une démarche développement durable/RSE ou politique de réparabilité/durabilité de l’appareil.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable - Garantie apportée à la minimisation de la consommation électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Service Après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation chargée des procédures de recours: CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Paris-Centre
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 178 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OXFORD INSTRUMENTS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de OXFORD INSTRUMENTS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 178 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028939
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Paris-Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03282
Département: Paris
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Téléphone: 0142349400
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Département: Paris
Point de contact: Tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: OXFORD INSTRUMENTS SAS
Numéro d’enregistrement: 31363075800081
Adresse postale: ZA de Courtaboeuf 9 avenue du Canada
Ville: LES ULIS
Code postal: 91940
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d34937c-7bd8-4995-83cb-5d73efdd5559 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 09:43:26 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 604127-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024