A proximité de Paris 75005 Paris
Acheteur : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
16 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris
Tel : +33 142349400
  Reste 6 jours - Date de clôture estimée : 03/08/2026  
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur
Lot 2
Lot n°2 : Prestations d’archéologue responsable de secteur adjoint
Lot 3
Lot n°3 : Prestations de deux techniciens de fouille
Secteurs d'activité
Levés topographiques de sites archéologiques.
Services archéologiques.

Prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerrané.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2026
JOUE - 456218-2026
456218-2026 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerrané.
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Adresse électroniquemarchesdr2@dr2.cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations archéologiques relatives à des opérations de fouille, dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerrané.
DescriptionDans le cadre d’un accord avec l’Agence française pour le développement d’Alula (AFALULA), l’UMR 8167 du CNRS (Orient & Méditerranée) s’est vu confier la fouille du site de Dadan, dans l’oasis d’al-Ula (projet DADAN). Ce site est la principale ville de l’âge du Fer (1200-300 av. J. C.) dans le nord-ouest de la Péninsule, et fut une étape majeure sur la route commerciale reliant l’Arabie du Sud au monde méditerranéen (« route de l’encens »). Il inclut également une forteresse et un hameau d’époque islamique. Outre son objet scientifique, le projet implique la formation d’étudiants en archéologie de la King Saud University de Riyadh (KSU) et la sensibilisation de la population à l’histoire et au patrimoine local. Deux campagnes de fouille sont prévues, d’automne 2026 au printemps 2027, suivies d’une campagne d’étude à l’automne 2027. Afin de mener à bien ce programme, l’UMR 8167 souhaite confier à un ou plusieurs prestataires de services en archéologie, la gestion de certaines tâches de fouille et d’enregistrement et de documentation pendant la dernière partie du projet DADAN (2026-2028). Le présent marché a pour objet des prestations archéologiques relatives à des opérations de fouille dans le cadre de la fouille du site de Dadan (région d’al-Ula, Arabie saoudite) pour le compte de l’unité mixte de recherche CNRS, UMR 8167 Orient et Méditerranée. Le marché est réparti en trois lots au sens de l’article R2113-10 du Code de la commande publique. Lot n°1 : Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur, Lot n°2 : Prestations d’archéologue responsable de secteur adjoint, Lot n°3 : Prestations de deux techniciens de fouille. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d’un ou deux ou de l’ensemble des lots. Contexte des activités de terrain : Les campagnes de terrain du projet DADAN auront lieu à l’automne (entre début octobre et mi-décembre) et au printemps (entre début mars et mi-mai), sur un créneau de 7 à 10 semaines qui sera défini au plus tard deux mois avant le début de chaque campagne. La première campagne est prévue entre le 5 octobre et le 13 décembre 2026 (dates indicatives, à confirmer début septembre). Pendant la fouille, la durée hebdomadaire de travail pour les archéologues de terrain sera de 48 heures, réparties sur 5.5 jours, à raison de : 6h30 de travail de terrain et 2h30 de travail d’enregistrement du dimanche au jeudi et 3h de travail d’enregistrement le samedi après-midi. Les jours de repos hebdomadaires sont le vendredi et le samedi matin. Le travail de post-fouille sera fait en France ou sur le site en fonction des besoins. Pendant la phase de post-fouille, la durée hebdomadaire de travail sera de 35h, répartie sur 5 jours. La langue de travail du projet est l’anglais. Cadre de la prestation : La prestation demandée porte sur la mise à disposition d’archéologues et spécialistes pendant la durée de la campagne de terrain et pendant un temps variable de travail post-fouille, de deux à huit semaines, à l’issue duquel sera rendu un rapport présentant les résultats du travail de terrain. Le logement et la nourriture du personnel seront à la charge du CNRS. Le matériel de fouille sera fourni par le CNRS. Le prestataire prendra à sa charge : le voyage de ses employés vers le site, les visas de ses employés (à charge pour lui de vérifier qu’ils présentent les conditions requises pour obtenir un visa saoudien, notamment en matière de nationalité) et le matériel informatique et les logiciels nécessaires à l’exécution des tâches demandées, telles que décrites à l'article 5 du cahier des clauses particulières. Le titulaire du marché veillera au respect du Code du travail, notamment en matière de juste rémunération du temps travaillé et de fourniture d’équipements individuels de protection (EPI). Il fournira par ailleurs une assurance santé-rapatriement aux employés mis à disposition du projet.
Identifiant de la procéduree4ca0621-cb57-49e5-a073-7be8b0feb40e
Identifiant interne2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villesite de Dadan/Khuraybah
Code postalRégion d’al-Ula
PaysArabie saoudite
Informations complémentairesLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour chaque lot, Il sera conclu un accord-cadre mono attributaire qui s’exécutera par bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14.au fur et à mesure des besoins, aux prix fixés au bordereau des prix (BPU). Le montant maximum de l'accord cadre est de : 140 000 € HT (lot 1), 140 000 € HT (lot 2) et 170 000 € HT (lot 3).
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur
DescriptionLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Identifiant interneLot 1 Prestations d’archéo-anthropologue chargé de secteur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysArabie saoudite
Informations complémentairesLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA113 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomCritère n°1 : Valeur technique
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
NomCritère n°2 : Coût des prestations
DescriptionCritère n°2 : Coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Informations complémentairesL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 : Prestations d’archéologue responsable de secteur adjoint
DescriptionLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351811 Levés topographiques de sites archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysArabie saoudite
Informations complémentairesLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA113 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomCritère n°1 : Valeur technique
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
NomCritère n°2 : Coût des prestations
DescriptionCritère n°2 : Coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Informations complémentairesL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 : Prestations de deux techniciens de fouille
DescriptionLes prestations attendues sont décrites au cahier des clauses particulières n°2026_SERVICES ARCHÉOLOGIQUES_UMR8167
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysArabie saoudite
Informations complémentairesLes prestations Post-fouilles sont réalisées dans les locaux du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA137 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesCondition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3027964&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - Ne pas ouvrir - 2026_AOO_SERVICES ARCHEOLOGIQUES_UMR8167 - + numéro du Lot, CNRS -Délégation Paris-Centre, Pôle Achats, 16 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomCritère n°1 : Valeur technique
DescriptionCritère n°1 : Valeur technique et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 : garanties apportées en termes de qualité des CV des personnels affectés au projet (expérience, diplômes, niveau de langue, etc.). (48 points) et sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes du suivi des prestations (garantie de la qualité attendue du rapport final de fin de fouilles, garanties de remplacement des personnels affectés sur le projet en cas d’imprévus) (12 points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeCoût
NomCritère n°2 : Coût des prestations
DescriptionCritère n°2 : Coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesanglais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Informations complémentairesL’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Numéro d’enregistrement18008901303282
Adresse postale16 rue Pierre et Marie Curie
VilleParis
Code postal75005
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactPôle Achats
Adresse électroniquemarchesdr2@dr2.cnrs.fr
Téléphone+33 142349400
Adresse internethttp://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement177 500 055 00013
Adresse postale7 rue de Jouy
VillePARIS CEDEX 04
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone+33 144594400
Télécopieur+33 144594646
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCIRA de Paris
Numéro d’enregistrement17750000600024
Adresse postalePréfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
VillePARIS Cedex 15
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis736c9b07-f8c2-4f27-8490-112d6dcee6ab  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2026 11:41:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis456218-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026