1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison et installation de deux peignes de fréquences pour le compte du Laboratoire Kastler Brossel (LKB)
Description: Unité mixte de recherche de l’École Normale Supérieure, de Sorbonne Université, du Collège de France et du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), le Laboratoire Kastler Brossel (LKB) est l’un des acteurs majeurs dans le domaine de la physique quantique. Il couvre de nombreux sujets allant des tests fondamentaux de la physique quantique jusqu’à leurs applications. Dans le cadre du projet COMB'IdF du plan Etat - Région (Peignes de fréquences pour un réseau de laboratoires franciliens, dispositifs de métrologie connectés entre eux pour des applications de mesures de précision ultime et de technologies quantiques), le LKB souhaite acquérir deux lasers impulsionnels femtoseconde, du type peignes de fréquences métrologique pour déterminer des fréquences optiques. Le marché est décomposé en deux lots : Lot 1 : Un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne au sein de l’équipe « tests quantiques avec l’hydrogène » du LKB. Lot 2 : Un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne au sein de l’équipe « interférométrie atomique » du LKB. Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct. Pour chaque lot, le marché comprend à minima : l’acquisition, les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, la livraison, l’installation et la mise en service par le titulaire, l’installation et la mise en service, la formation aux utilisateurs, la garantie contractuelle et le support associé. La consultation ne prévoit ni variantes ni prestations supplémentaires éventuelles.
Identifiant de la procédure: 0b955a3e-4561-479a-84a7-5f801a186548
Identifiant interne: 2026_AOO_Peignes_de_Fréquences_LKB
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636110 Lasers industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Laboratoire Kastler Brossel (LKB) UMR 8552 Sorbonne Université, Campus Pierre-et-Marie-Curie, 4, Place de Jussieu
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: « Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. .
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne au sein de l’équipe « tests quantiques avec l’hydrogène »
Description: L’équipe « tests quantiques avec l’hydrogène » veut s’équiper d’un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne. Ce laser impulsionnel femtoseconde doit pouvoir être asservi en phase sur la référence optique ultrastable du réseau REFIMEVE À 1542 nm. Ce laser sera ensuite utilisé pour asservir les fréquences des lasers de nos expériences à 1064 nm et 894 nm et ainsi déterminer les fréquences de ces lasers. C’est un équipement clé qui sera utilisé pendant au moins 10 ans ; ainsi la fiabilité de l’équipement, la durée de la garantie et la garantie de la disponibilité de pièces détachées sur la durée d’utilisation (10 ans) seront un élément important du choix de l’offre. Un atout serait aussi que le logiciel de contrôle du laser ne soit pas dépendant du système d’exploitation de l’ordinateur comme par exemple Windows. Un contrôle du laser par un code Python lancé par un ordinateur type LINUX serait un plus. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636110 Lasers industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987038&orgAcronyme=f2h. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » Procédure 2026_AOO_Peignes_de_Fréquences_LKB et à l'adresse suivante : CNRS Délégation Paris-Centre - SFC – Pôle Achats -16, rue Pierre et Marie Curie - 75005 PARIS
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°1 : Valeur technique
Description: Critère n°1 : Valeur technique et ses 3 sous-critères : Sous-critère n° 1 : Garanties apportées en termes des performances techniques (30 points) , Sous-critère n° 2 : Garanties apportées en termes de fonctionnalités (15 points), Sous-critère n° 3 : Garantie et Qualité du SAV (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Nom: Critère n°2 : Coût complet
Description: Critère n°2 : Coût complet
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°3 : Délai de livraison, installation et formation
Description: Critère n°3 : Délai de livraison, installation et formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°4: Dispositions environnementales
Description: Critère n°4 : Dispositions environnementales et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 Garantie de réparabilité (7 points) et sous-critère n°2 : Engagement développement durable dans l’exécution du présent marché (3 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2026 17:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne au sein de l’équipe « interférométrie atomique »
Description: L’équipe « interférométrie atomique » veut s’équiper d’un laser impulsionnel femtoseconde du type peigne de fréquence optique métrologique moderne. Ce laser impulsionnel femtoseconde doit pouvoir être asservi en phase sur la référence optique ultrastable du réseau REFIMEVE À 1542 nm. Ce laser sera ensuite utilisé pour asservir les fréquences des lasers à 798 nm, 1112 nm, 1156 nm et 1560 nm de nos expériences et ainsi déterminer les fréquences de ces lasers. C’est un équipement clé qui sera utilisé pendant au moins 10 ans ; ainsi la fiabilité de l’équipement, la durée de la garantie et la garantie de la disponibilité de pièces détachées sur la durée d’utilisation (10 ans) seront un élément important du choix de l’offre. Un atout serait aussi que le logiciel de contrôle du laser ne soit pas dépendant du système d’exploitation de l’ordinateur comme par exemple Windows. Un contrôle du laser par un code Python lancé par un ordinateur type LINUX serait un plus. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’équipement sont précisées aux documents de la consultation.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636110 Lasers industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2987038&orgAcronyme=f2h. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » Procédure 2026_AOO_Peignes_de_Fréquences_LKB et à l'adresse suivante : CNRS Délégation Paris-Centre - SFC – Pôle Achats -16, rue Pierre et Marie Curie - 75005 PARIS
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°1 : Valeur technique
Description: Critère n°1 : Valeur technique et ses 3 sous-critères : Sous-critère n° 1 : Garanties apportées en termes des performances techniques (30 points) , Sous-critère n° 2 : Garanties apportées en termes de fonctionnalités (15 points), Sous-critère n° 3 : Garantie et Qualité du SAV (10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Nom: Critère n°2 : Coût complet
Description: Critère n°2 : Coût complet
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°3 : Délai de livraison, installation et formation
Description: Critère n°3 : Délai de livraison, installation et formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère n°4: Dispositions environnementales
Description: Critère n°4 : Dispositions environnementales et ses 2 sous-critères : Sous-critère n° 1 Garantie de réparabilité (7 points) et sous critère n°2 : Engagement développement durable dans l’exécution du présent marché (3 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2026 17:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Numéro d’enregistrement: 18008901303282
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Téléphone: +33 142349400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Télécopieur: +33 144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Ville: PARIS Cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 4805970a-453b-416d-89e3-f1104e916288 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/05/2026 09:25:35 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 325307-2026
Numéro de publication au JO S: 91/2026
Date de publication: 12/05/2026
