1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un instrument intégré permettant la microscopie magnétique à balayage à centre NV du diamant (SNVM) au sein de l’Institut des NanoSciences de Paris (INSP)
Description: Dans le cadre du projet ERC FemtoMagnet visant à développer une approche entièrement nouvelle de la manipulation des domaines magnétiques basée sur l'ingénierie des nanodispositifs plasmoniques, l’Institut des NanoSciences de Paris (INSP), UMR 7588, cherche à acquérir un instrument intégré permettant la microscopie magnétique à balayage à centre NV du diamant (SNVM), incluant un microscope à force atomique (AFM) couplé à une unité laser confocale et son détecteur, une source MW et des sondes AFM à centre NV du diamant, avec l’électronique de contrôle et l’ensemble de l’informatique nécessaire à l’acquisition et au traitement des données (PC + logiciel). Les caractéristiques techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument sont précisées au cahier des Clauses Particulières C.C.P. N°2024_MICROSCOPIE_INSP, disponible à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2560571&orgAcronyme=f2h
Identifiant de la procédure: aa6f3664-d7e0-457f-baa1-693c9ba3936c
Avis précédent: 351256-2024
Identifiant interne: 2024_AOO_MICROSCOPIE_INSP
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UMR7588 - Institut des NanoSciences de Paris (INSP) Sorbonne Université, Campus Pierre-et-Marie-Curie 4, Place de Jussieu
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition d'instrument intégré permettant la microscopie magnétique à balayage à centre NV du diamant (SNVM) au sein de l’Institut des NanoSciences de Paris (INSP)
Description: Acquisition un instrument intégré permettant la microscopie magnétique à balayage à centre NV du diamant (SNVM), incluant un microscope à force atomique (AFM) couplé à une unité laser confocale et son détecteur, une source MW et des sondes AFM à centre NV du diamant, avec l’électronique de contrôle et l’ensemble de l’informatique nécessaire à l’acquisition et au traitement des données (PC + logiciel). Le présent marché comprend à minima: L’acquisition, les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, la livraison, l’installation, la mise en service de l'instrument, la formation aux utilisateurs et la garantie contractuelle de deux ans et support associé. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues des différents sous-ensembles ((AFM, couplage optique, détecteur optique, unité laser, source micro-ondes, électronique de contrôle et logiciel) de l’instrument sont précisées à l'article 3 du cahier des Clauses Particulières C.C.P. N°2024_MICROSCOPIE_INSP . Le délai maximum de livraison de l’instrument est fixé à 6 mois à compter de la date de notification du marché.
Identifiant interne: Acquisition d'instrument intégré permettant la microscopie magnétique à balayage à centre NV du diamant (SNVM)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UMR7588 - Institut des NanoSciences de Paris (INSP) Sorbonne Université Campus Pierre-et-Marie-Curie 4, Place de Jussieu
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 2 Coût global
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 Développement Durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 4 Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: QZABRE LTD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la ste QZabre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2028775
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/07/2024
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: subvention ERC Consolidator Grant Projet FemtoMagnet
Organisation qui signe le marché: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03282
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Téléphone: +33 142349400
Télécopieur: +33 143268723
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Télécopieur: +33 144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 182524272
Télécopieur: +33 182524295
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: QZABRE LTD
Numéro d’enregistrement: CHE462555705
Adresse postale: Regina-Kägi-Strasse 11
Ville: Zurich
Code postal: 8050
Subdivision pays (NUTS): Zürich (CH040)
Pays: Suisse
Point de contact: Dr.Andrea Morales
Téléphone: +41 445452787
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 174b7d91-9930-4b4f-892c-a386cb096743 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2024 14:25:40 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 520290-2024
Numéro de publication au JO S: 169/2024
Date de publication: 30/08/2024
