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Fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services administratifs du siège du CNFPT, 80 rue de Reuilly, Paris 12 ème Fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services administratifs du siège du CNFPT, 80 rue de Reuilly, Paris 12 ème fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services...
CNFPT 75578Paris 0155274401
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Fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services administratifs du siège du CNFPT, 80 rue de Reuilly, Paris 12 ème

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852085

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/10/13)
13-183123
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 13-183123
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CNFPT.
 Correspondant : Mme Belotti Isabelle, Chargée de la commande publique, 80, rue de Reuilly CS 41232 75578 Paris Cedex 12tél. : 01-55-27-40-00poste 4040télécopieur : 01-55-27-44-01.

Objet du marché : fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services administratifs du siège du CNFPT, 80 rue de Reuilly, Paris 12 ème.

Caractéristiques principales : 
la consultation prend la forme d'une procédure adaptée et se déroule dans le respect des prescriptions des articles 28 et 77 du Code des marchés publics.
Le présent marché est un marché de fournitures fractionné à bons de commande traité à prix unitaires.
le marché est conclu pour une période ferme de quatre (4) ans à compter de sa date d'exécution.
le montant maximum du marché est fixé à 90 000 euro(s) HT

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement du marché est prévu par prélèvement direct sur les crédits inscrits au budget du CNFPT des exercices 2013, 2014, 2015, 2016 et 2017. Le CNFPT se libèrera des sommes dues au titre du marché, conformément au code des marchés publics français et dans les conditions prévues au CCAG-FCS, par mandats administratifs et virements de l'agent comptable au compte désigné par le titulaire , suivant RIB. Le délai de paiement est fixé au maximum à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par le CNFPT, sous réserve de la conformité de celle-ci au bon de commande concerné et à la prestation réalisée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PATGS13004.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation pourra être obtenu : - soit sur le site internet du CNFPT à l'adresse "https://www.marchespublics.cnfpt.fr" - soit en retirant directement un dossier dans les locaux du CNFPT, Service gestion du siège (80 rue de Reuilly, Paris 12e -soit en formulant une demande d'envoi de dossier par écrit au CNFPT (Service gestion du siège - 80 rue de Reuilly - cS 41232 - 75578 Paris Cedex 12 - télécopie : 0155274401).
Les candidatures et offres peuvent être déposées de manière électronique sur le profil acheteur du CNFPT à l'adresse suivante : "https://www.marchespublics.cnfpt.fr" conformément aux dispositions prévues dans le Règlement de Consultation. Les candidats ne souhaitant pas recourir à la transmission électronique de leur candidature et de leur offre transmettent impérativement celles-ci sous pli cacheté et portant les mentions suivantes : MAPA no Patgs/13/004- fourniture de boîtes de conservation d'archives pour les services administratifs du siège du CNFPT, 80 rue de Reuilly, Paris 12e - avec la mention " ne pas ouvrir ". Les offres non dématérialisées devront parvenir au CNFPT par pli recommandé avec avis de réception postal ou être déposées contre récépissé remis au porteur pendant les heures de bureau (9 heures - 12 heures / 13h30 - 17 heures) à l'adresse suivante : CNFPT, service gestion du siège - 80 rue de Reuilly - cS 41232 - 75578 Paris Cedex 12.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction du Patrimoine et de la Gestion du Siège.
 Correspondant : Mme Belotti Isabelle,  80 rue de Reuilly,  75578 Paris Cedex 12, tél. : 01-55-27-40-40, télécopieur : 01-55-27-44-01, courriel : isabelle.belotti@cnfpt.fr,  adresse internet : https://www.marchespublics.cnfpt.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction du Patrimoine et de la Gestion du Siège.
 Correspondant : Mme Belotti Isabelle,  80 rue de Reuilly,  75578 Paris Cedex 12, tél. : 01-55-27-40-40, télécopieur : 01-55-27-44-01, courriel : isabelle.belotti@cnfpt.fr,  adresse internet : https://www.marchespublics.cnfpt.fr.
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