A proximité de Fos-sur-Mer 13771 Bouches Du Rhone
Acheteur : Ville de Fos sur mer
boite postale 5
13771 Fos-sur-Mer Cedex
Tel : 0442477060
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/07/2023  
14 Lots
Lot 1
viandes surgelées (bio et conventionnel)
Lot 2
préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)
Lot 3
boeuf et veau frais (bio et conventionnel)
Lot 4
taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)
Lot 5
volaille (bio et conventionnel)
Lot 6
viande de porc (bio et conventionnel)
Lot 7
ovo produits (bio et conventionnel)
Lot 8
charcuterie
Lot 9
fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)
Lot 10
fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)
Lot 11
epicerie (bio)
Lot 12
epicerie
Lot 13
préparations élaborées réfrigérées
Lot 14
produits laitiers et matières grasses bio
Secteurs d'activité
Produits surgelés.
Produits laitiers divers.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Charcuterie.
Fruits, légumes et produits connexes.
Volaille.
Préparations alimentaires.
Viande.
Œufs.

fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344585-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Fos-Sur-Mer
Numéro national d'identification: 21130039700018
Adresse postale: boite postale 5
Ville: Fos-sur-Mer Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13771
Pays: France
Courriel: Isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_L-tNgaqrkC&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective

Numéro de référence: 2023-5-40
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes surgelées (bio et conventionnel)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

fos-Sur-Mer

II.2.4)Description des prestations:

viandes surgelées (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 13 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 00 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

préparations élaborées surgelées (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 95 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boeuf et veau frais (bio et conventionnel)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

boeuf et veau frais (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 95 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

taureau, agneau et abats frais (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 70 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volaille (bio et conventionnel)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

volaille (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 80 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande de porc (bio et conventionnel)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

viande de porc (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovo produits (bio et conventionnel)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

ovo produits (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

charcuterie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes 4ème gamme de saison (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros HtLe lot 12 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient au moins 50% de travailleurs défavorisés

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes de saison (bio et conventionnel)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 10 000 euros HtMontant maximum annuel : 65 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie (bio)

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

epicerie (bio)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 2 000 euros HtMontant maximum annuel : 25 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

epicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 190 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

préparations élaborées réfrigérées

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

préparations élaborées réfrigérées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 1 000 euros HtMontant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et matières grasses bio

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers et matières grasses bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/01/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

pour la première période, le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire jusqu'au 31/01/2024. Le marché est tacitement renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder le 31/01/2027

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 20 000 euros HtMontant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 : une déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique : les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du Code de la Commande Publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-3 , la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen *Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

voir lot 12

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/07/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du code de la Commande Publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du code de la Commande Publique.Prescriptions techniques et exécution du marché : Cf C.C.T.PEn application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect desrègles relatives à la concurrence (cf article 3.4.1 du Rc).Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 0491134813
Fax: +33 0491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 0491156374
Fax: +33 0491156190
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Ville: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France
Téléphone: +33 0442477084
Fax: +33 0442488205
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Source de l'annonce : http://www.achatpublic.com