Centrale des marchés
Accord cadre de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires Dans le cadre de la mise en place des sessions des examens de 2022 et 2023, un ensemble de lots de modèle et d'accessoire pour prothèses dentaires est à dupliquer. mel : droitcma-marchepublic@ap...
CMA France 75001Paris droitcma-marchepublic@apcma.fr 01 44 43 43 77
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Archive

Accord cadre de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6906016

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/06/22)
22-82720
JOUE (17/06/22)
325329-2022

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-82720
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CMA France, 12 avenue Marceau, 75008, Paris, F, Téléphone : (+33) 01 44 43 43 77, Courriel : droitcma-marchepublic@apcma.fr, Fax : (+33) 01 44 43 43 77, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.artisanat.fr/
Adresse du profil acheteur : http://apcma.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Dans le cadre de la mise en place des sessions des examens de 2022 et 2023, un ensemble de lots de modèle et d'accessoire pour prothèses dentaires est à dupliquer.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 200 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord cadre de fourniture de modèles en plâtre et d'accessoires pour prothèses dentaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre et la fourniture d'accessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour les examens du BTM
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : la fabrication des modèles en plâtre et la fourniture d'accessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour les examens du BTM de 2022 et 2023
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour l'épreuve de CAO du BTM
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : la fabrication des modèles en plâtre, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour l'épreuve de CAO du BTM de 2022 et 2023.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : La fabrication modèles en plâtre et fourniture d'accessoires, conditionnement en mallette grande capacité par lot et par candidat, routage vers les centres d'examen/Epreuve pièce de maîtrise du BTMS
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : la fabrication des modèles en plâtre et la fourniture d'accessoires, leur conditionnement en mallette de grande capacité par lot et par candidat, et le routage vers les centres lot d'examen pour l'épreuve " pièce de maîtrise " du BTMS.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre et acessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen pour l'épreuve "temps limité " du BTMS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : la fabrication des modèles en plâtre et la fourniture d'accessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen lot pour l'épreuve " temps limité " du BTMS
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : la fabrication des modèles en plâtre ainsi que leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen pour les examens CTM
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : la fabrication des modèles en plâtre ainsi que leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen pour les examens CTM de 2022 et 2023.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 033-084193 du 16/02/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre et la fourniture d'accessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour les examens du BTM
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 avril 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL PERCEVAL, 39 ter boulevard de la liberté, 35220, CHATEAUBOURG, FR, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat et le routage vers les centres d'examen pour l'épreuve de CAO du BTM
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL PERCEVAL, 39 ter boulevard de la liberté, 35220, CHATEAUBOURG, FR, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : La fabrication modèles en plâtre et fourniture d'accessoires, conditionnement en mallette grande capacité par lot et par candidat, routage vers les centres d'examen/Epreuve pièce de maîtrise du BTMS.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL PERCEVAL, 39 ter boulevard de la liberté, 35220, CHATEAUBOURG, FR, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 21 100
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : La fabrication des modèles en plâtre et acessoires, leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen pour l'épreuve "temps limité " du BTMS.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL PERCEVAL, 39 ter boulevard de la liberté, 35220, CHATEAUBOURG, FR, Code NUTS : FRH03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 63 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : la fabrication des modèles en plâtre ainsi que leur conditionnement en boîte individuelle par lot et par candidat, et le routage vers les centres d'examen pour les examens CTM
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 avril 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EURO LABO M, 11, allée Rohmer, 94210, La Varenne saint Hilaire, FR, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 37 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, PARIS, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 juin 2022
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