Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du service militaire volontaire (smv)
Numéro de référence: 000635_SGA_SDPAMG_BPI
II.1.2)Code CPV principal85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du service militaire volontaire (smv)
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 943 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du détachement de Châlons-En-Champagne appartenant au 1er régiment du SMV de Montigny-Lès-Metz
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du 2ème régiment du SMV de Brétigny-Sur-Orge
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 314 500.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH Bretagne
II.2.4)Description des prestations:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit du centre du SMV de Brest
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du service militaire volontaire (smv)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations:
prestations d?accompagnement psychologique et de tutorat au profit des régiments et centres du service militaire volontaire (smv)
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédureProcédure impliquant des négociations
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêtDate: 22/05/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
nouvelle procédure qui fait suite à une déclaration de procédure infructueuse
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: sdpamg
Adresse postale: 60 boulevard du général valin
Ville: Paris
Code postal: 75509
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: sdpamg
Adresse postale: 60 boulevard du général valin
Ville: Paris
Code postal: 75509
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:04/04/2023