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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHNO des 15-20
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE - Fourniture de sutures chirurgicales stériles
Description: Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts des 15-20. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 2, 3, 7, 8, 17, 20 du précédent appel d’offres (réf. JOUE : n°329916-2024 du 04/06/2024 et réf. BOAMP : n°24-63704 du 02/06/2024).
Identifiant de la procédure: 01c631c9-e264-4f28-9130-013c2bd8c890
Identifiant interne: 2026-028
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Aiguille triangulaire inversée de précision 1/4 C (7.5-8.5mm) 6/0, doublement sertie
Description: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Aiguille triangulaire inversée pointe de précision 3/8C (11- 13mm) 6/0 simplement sertie
Description: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aiguille micro pointe de précision spatulée avec angles de bord “réduits” favorisant la rotation du noeud ,3/8C 7/0 doublement sertie (6-7mm) et Aiguille micro pointe de précision spatulée avec angles de bord “réduits” favorisant la rotation du noeud ,3/8C 8/0 doublement sertie (6-7mm)
Description: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique. Poste technique 1 : Aiguille micro pointe de précision spatulée avec angles de bord “réduits” favorisant la rotation du noeud ,3/8C 7/0 doublement sertie (6-7mm) Poste technique 2 : Aiguille micro pointe de précision spatulée avec angles de bord “réduits” favorisant la rotation du noeud ,3/8C 8/0 doublement sertie (6-7mm)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Aiguille spatulée inversée 3/8C 8/0 doublement sertie (6-7mm)
Description: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aiguille spatulée inversée 1/4C (7-8mm) 6/0 doublement sertie
Description: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Aiguille avec pointe acérée corps rond 1/4C (6-7mm) 5/0 doublement sertie
Description: Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 5/0 simplement sertie. Fil bleu
Description: Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Sous-critères: "Présence de la fiche technique, avec indication des caractéristiques techniques du produit suivantes : Fil : 15 points - Matériau : 3 points - Délai de résorption : 3 points - Couleur : 3 points - Diamètre : 3 points - Longueur : 3 points Aiguille : 15 points - Matériau : 3 points - Type de pointe : 4 points - Corps (courbure, diamètre, longueur) : 4 points - Sertissage (simple, double, etc.…) : 4 points" valant pour 30% de la note finale - "Avis des utilisateurs* appréciés en fonction des éléments suivants : Fil : 10 points - Glissance : 1.25 points - Inertie : 1.25 points - Maniabilité : 1.25 points - Non capillarité : 1.25 points - Mémoire : 1.25 points - Perte de résistance : 1.25 points - Résorption prévisible : 1.25 points - Sécurité au noeud : 1.25 points Aiguille : 10 points - Adéquation/fil : 2 points - Solidité : 2 points - Pénétration : 2 points - Performance de la pénétration : 2 points - Ductilité : 2 points" valant pour 20% de la note finale - "Qualité du sertissage" valant pour 5% de la note finale - "Emballage - Lisibilité informations : 1.25 points - Facilité d’ouverture : 1.25 points - Accessibilité de l’aiguille : 1.25 points - Sécurité d’ouverture : 1.25 points" valant pour 5% de la note finale - "Présence d’un code-barres* normalisé ou d’une alternative pour faciliter la traçabilité « automatisée » sur le boîtage extérieur et sur le conditionnement unitaire permettant d’être reconnu par le logiciel HOPITAL MANAGER. Le candidat exposera dans son dossier comment est mise en place son assurance qualité. Il doit être en mesure de proposer un système permettant d’assurer la traçabilité du produit." valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales - Sous-critères: "Transport à énergie propre (véhicules à faible émission de CO2, etc.…)" valant pour 2.5% de la note finale - "Conditionnement (emballage recyclable)" valant pour 2.5% de la note finale - "Optimisation des livraisons (transport groupé)" valant pour 2.5% de la note finale - "Gestion et valorisation des déchets" valant pour 2.5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHNO des 15-20
Numéro d’enregistrement: 18003601400017
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des services économiques
Téléphone: +33 140021163
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 582221-2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8c76e0f-7ae1-4bc3-b642-c68b818800c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 11:57:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 588421-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026
