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TRAVAUX POUR LE REGROUPEMENT DE L'ENSEMBLE DES ACTIVITÉS DE BIOLOGIE DU GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE L'EST PARISIEN SUR LE SITE DE SAINT ANTOINE TRAVAUX POUR LE REGROUPEMENT DE L'ENSEMBLE DES ACTIVITÉS DE BIOLOGIE DU GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE L'EST PARISIEN SUR LE SITE DE SAINT ANTOINE fax : 01-49-28-29-15 tel : 01-49-28-20-9...
CELLULE-MARCHES-HUEP 75571Paris cedex 12 serge.le-metayer@aphp.fr 01 49 28 29 15
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TRAVAUX POUR LE REGROUPEMENT DE L'ENSEMBLE DES ACTIVITÉS DE BIOLOGIE DU GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE L'EST PARISIEN SUR LE SITE DE SAINT ANTOINE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4612351

Date de clôture estimée : 28/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/05/19)
19-84665
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-84665
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CELLULE-MARCHES-HUEP.
 Correspondant : M. Le metayer Serge, 184, rue du faubourg Saint Antoine 75571 Paris Cedex 12, tél. : 01-49-28-20-94, télécopieur : 01-49-28-29-15, courriel : serge.le-metayer@aphp.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : travaux pour le regroupement de l'ensemble des activités de biologie du groupe hospitalier universitaire de l'est parisien sur le site de saint antoine.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45215140
Objets supplémentaires : 45262660.
Lieu d'exécution : hôpital Saint Antoine, 75012 Paris.
Code NUTS : -FR101.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'objet des travaux est l'igh Robert André inauguré en 1973. Celui-Ci est constitué de deux sous-sols ainsi qu'un rdc + 10 étages, ainsi que d'une terrasse technique. Chaque étage est constitué d'un plateau de1200 m2 environ. Un noyau central regroupe quatre ascenseurs, Il existe également un ascenseur à chaque extrémité du plateau. Les locaux sont répartis autour d'une circulation centrale ponctuée par des gaines régulières. Le présent projet fait suite au projet médical Bio-Est 2013-2017.
le projet actuel prévoit ainsi le regroupement de l'ensemble des activités de biologie dans 6 niveaux du bâtiment Robert André ainsi que l'hôpital de jour et la consultation hématologie au 7ème étage. Il comprend, également, les travaux liés à la mise en application de la 1ère phase du Schéma Directeur Incendie du bâtiment Robert André validé le 3 mars 2015
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux pour le regroupement de l'ensemble des activités de biologie du groupe hospitalier universitaire de l'est parisien sur le site de saint antoine.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 45 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 septembre 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget groupe hospitalier " Aphp.6 ". Le paiement s'effectue selon les dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013 publié au Journal Officiel du 31 mars 2013 et relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
le délai maximum de paiement est de cinquante (50) jours pour les Etablissements Publics de Santé. Au-Delà de ce délai, les intérêts moratoires sont dus de plein droit.
Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points. Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros sera versée en sus des intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à a concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint t être dûment compété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigée à l'attribution du marché.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les entreprises doivent justifier des qualifications suivantes :Lot 00 - construction tce base vie (*)2112 ; 3271 ; 4131 ; 4322 ; 4411 ; 6311 SSI : APSAD I7/F7 (*)Cvc : 5311 ; 7112(**)cfo : Mgti3(**)Cfa : Cfmgti2-2 RC Lot 02 - desamiantage (*) 1552(*) = Qualibat(**) = Qualielec;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : attestation de visite dument tamponnée et signée;
     - Autres renseignements demandés : extrait Kbis de moins de 3 mois;
     - Autres renseignements demandés : rib correspondant aux coordonnées bancaires de l'acte d'engagement;
     - Autres renseignements demandés : le Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001;
     - Autres renseignements demandés : une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues).;
     - Autres renseignements demandés : une copie de la police d'assurance de responsabilité civile et garantie décennale.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de l'offre : 60 %;
     - le prix global et forfaitaire de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juin 2019, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUEP-19-031-TVX-73.

Renseignements complémentaires : l'assistance Publique - hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
les documents sous format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site
https://www.marches-publics.gouv.fr. Lors du téléchargement du dce, le candidat doit faire part de son nom, d'une adresse, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions (conformément à l'article 39 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
lors de la transmission par voie électronique, l'offre sera constituée de deux dossiers intitulés : " candidature " et " offre technique et financière ".
Règle de nommage des fichiers du pli dématérialisé
afin de faciliter le traitement des offres électroniques dans les meilleures conditions, il est demandé aux candidats de se conformer, si possible, au nommage des fichiers de la façon suivante :
- le nom de la société : il peut être entier, ou bien être raccourci, suivi de
- la désignation de la pièce qui devra être la plus claire et la plus simple possible (les libellés longs des fichiers occasionnent des difficultés de téléchargement, Il est vivement recommandé aux candidats de limiter le nombre de caractère composant le nom des fichiers à 22 caractères maximum, sans accent, ni caractère spéciaux).
le nom des fichiers des pièces "importantes" sera précédé du _ (tiret du 8), ceci permettant de les faire figurer en début d'arborescence.
visite des candidats
la visite est individuelle ou par groupe d'opérateurs économiques candidatant pour le même lot. Elle doit avoir lieu au plus tard le 27 juin 2019 à 17 heures.
Attention
Il est rappelé que la réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. A cet effet, une fiche de visite de site sera remplie conformément à l'article suivant attestant de la réalisation de la visite et devra être joint à l'appui de la remise des offres.
Modalités d'organisation de la visite
il vous appartient de contacter :
M. Thierry BUSARELLO, Tél. : 06 34 78 72 23, Courriel : thierry.busarello@aphp.fr
Ou M. Christophe DARRET, Courriel : christophe.darret@aphp.fr
Il vous appartient également de vous munir, pour la visite de la fiche jointe en annexe 2 du règlement de consultation.
la fiche de visite signée par le représentant du site est à remettre avec votre offre.
aucune réponse orale n'est apportée aux questions du candidat pendant la visite.
pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type word ou pdf au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".
La cellule des marchés du groupe hospitalier transmet les réponses à ces questions au plus tard sept (7) jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Choix de l'offre économiquement la plus avantageuse
les conditions d'examen et d'élimination des offres par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur sont celles prévues notamment aux articles R2152-6 à 13 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique.
les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation :
Critère 1) Valeur technique de l'offre, noté sur 100 points et pondéré à 60%, suivant les sous-critères suivants :
1.A) Pertinence et détail des méthodologies d'intervention, noté sur 55 points. A titre d'information :
- seront appréciés les méthodologies d'intervention (compris les effectifs dédiés) liés aux travaux TCE, au regard des différents risques identifiés en hôpital (diminution des nuisances, risque nosocomial, absence de continuité de service, etc).
- seront appréciés les mesures prises pour le maintien en condition opérationnelle des installations le nécessitant et des zones contiguës aux travaux.
- sera appréciée la gestion des interfaces avec l'hôpital.
1.b) Qualité de l'organisation et des moyens humains, noté sur 30 points. A titre d'information :
- seront appréciés l'organisation (organigramme et cohérence des missions de chacun) et les moyens humains affectés à l'opération (encadrement, bureau d'études et ouvriers) dans leur dimension " qualitative " (qualification, formation professionnelle, Cv) et " quantitative " (effectif / phase).
il est fortement attendu que le personnel d'encadrement " chef de chantier " affecté à l'opération possède une expérience d'au moins 5 ans.
- seront appréciées les dispositions liées à l'organisation du chantier (précautions prises pour les opérations de livraison sur site et approvisionnement en terrasse, traitement des déchets, chantier Propre au sens de la Note Environnementale du Dce.
1.C) Qualité et performance des matériels et équipements proposés, noté sur 10 points, apprécié :
- pour le lot 00, au regard du bordereau " matériaux et équipements " joint au Dce.
- pour le lot 02, par les fiches techniques adaptées du matériel.
1.d) Cohérence des quantités renseignées dans la DPGF, noté sur 5 points.
les offres techniques qui n'obtiendraient pas la moyenne des points de ce critère seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l'article R 2152-1 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique.
critère 2) Prix global et forfaitaire, noté sur 100 points et pondéré à 40%.
le principe de notation retenu est le suivant :
La note maximale est attribuée à l'offre conforme moins disante (= No)
La note de chacun des autres candidats (soit Ni) est minorée d'une décote égale au pourcentage d'écart entre l'offre considérée et l'offre conforme moins disante.
la notation est effectuée selon les formules suivantes :
% d'écart entre les offres = (offre donnée Pi - offre moins disante Po) / offre moins disante Po
Ainsi, la note attribuée à l'offre donnée = Ni, avec :Ni = No - [ No x (Pi - po / Po) ]
Si le résultat de cette note est supérieure à 0, elle est conservée.
si le résultat de cette note est inférieure ou égale à 0, la note sera 0.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpital Saint Antoine.
 Correspondant : M. Le metayer Serge,  184, rue du faubourg Saint Antoine,  75571 Paris Cedex 12,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hôpital Saint Antoine.
 Correspondant : M. Le metayer Serge,  184, rue du faubourg Saint Antoine,  75571 Paris Cedex 12,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hôpital Saint Antoine.
 Correspondant : M. Le metayer Serge,  184, rue du faubourg Saint Antoine,  75571 Paris Cedex 12, , tél. : 01-49-28-20-94, , courriel : serge.le-metayer@aphp.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital Saint Antoine.
 Correspondant : M. Le metayer Serge,  184, rue du faubourg Saint Antoine,  75571 Paris Cedex 12, , tél. : 01-49-28-20-94, , courriel : serge.le-meyayer@aphp.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-72, courriel : Ccira@paris-idf.gouv.fr, télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 00. - construction TCE base vie.
Le présent lot 00 concerne les travaux à réaliser en phase préparatoire (préalable) d'un chantier de rénovation de l'ensemble de l'igh, afin de réaliser des constructions permettant d'accueillir les installations de chantier (Base Vie).
Le présent lot décrit les présentations tous corps d'état, permettant la réalisation de locaux fonctionnel et parfaitement conforme à la réglementation IGH et à la RT 2012.
les locaux utilisés durant les travaux (trois ans ) comme installation de base vie seront réaménagés (travaux intérieurs) à la fin des travaux, pour être mis à la disposition de la maîtrise d'ouvrage.
les travaux du présent lot concernent trois parties géographiquement éloignées dans l'igh Robert André :
Partie 1 : Concerne la réalisation d'une extension au niveau R+10 de l'igh
partie 2 : Concerne la réalisation de locaux au niveau R-2 de l'igh
partie 3 : Concerne des travaux de démolition et de curage au niveau R-1 de l'igh.
la Partie 1 accueillera des bureaux et une salle de réunion, elle inclut la prolongation de l'escalier existant entre le R+9 et le R+10
La partie 2 accueillera le réfectoire et les douches/wc du personnel
la partie 3 inclut uniquement des travaux de démolition
C.P.V. - Objet principal : 45215140.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage), Tous corps d'état

Lot(s) 02. - désamiantage.
Travaux de désamiantage
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage), Tous corps d'état
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