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A proximité de Le Mans 72039 Sarthe
Acheteur : le Mans Métropole - communauté Urbaine
72039 Le Mans
Tel : +33 243473731
2 Lots
Lot 1
maintenance des systèmes de sécurité incendie, désenfumage et éclairage de sécurité
Lot 2
maintenance des moyens de secours
Secteurs d'activité
Services de maintenance de systèmes.

maintenance des équipements de sécurité incendie - année 2023 - renouvelable en 2024, 2025 et 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558798-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro national d'identification: 24720013200014
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Communal d''action Sociale de la Ville du Mans
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de la Ville du Mans, 1 à 7 rue Hémon, null
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

maintenance des équipements de sécurité incendie - année 2023 - renouvelable en 2024, 2025 et 2026

Numéro de référence: 2022_0166_fcs_ld
II.1.2)Code CPV principal
50324100 Services de maintenance de systèmes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec les membres suivants : Ville du Mans, Centre Communal d'action Sociale, Le Mans Métropole (Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période initiale allant du 1/06/2023 (ou de sa notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2023. Reconductible 3 fois 12 moisles maximums annuels Ht par collectivité sont les suivants :- lot 1 : Ville du Mans 240 000 euro(s) , Le Mans Métropole 90 000 euro(s) , Ccas 50 000 euro(s) - lot 2 : Ville du Mans 150 000 euro(s) , Le Mans Métropole 75 000 euro(s) , Ccas 10 000 euro(s) " En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi ".Visite sur site possible. Pour les modalités d'organisation, voir règlement de consultation.Durée maximale d'exécution des bons de commande ce reporter au Cctp

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 460 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance des systèmes de sécurité incendie, désenfumage et éclairage de sécurité

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

territoire de Le Mans Métropole 72039 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

maintenance des systèmes de sécurité incendie, désenfumage et éclairage de sécuritédurée de la période initiale 7 mois et 3 années de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximums annuels : Ville du Mans 240 000 euro(s) , Le Mans Métropole 90 000 euro(s) ,Ccas 50 000 euro(s)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance des moyens de secours

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324100 Services de maintenance de systèmes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

territoire de Le Mans Métropole 72039 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

maintenance des moyens de secoursdurée de la période initiale 7 mois et 3 années de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

maximums annuels : Ville du Mans 150 000 euro(s) , Le Mans Métropole 75 000 euro(s) ,Ccas 10 000 euro(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 035-101883
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55583
Lot nº: 01
Intitulé:

maintenance des systèmes de sécurité incendie, désenfumage et éclairage de sécurité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: spie Facilities
Adresse postale: 31 Rue Bobby Sands
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 520 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55584
Lot nº: 02
Intitulé:

maintenance des moyens de secours

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: incendie Protection Securite
Adresse postale: 61 Rue De Solesmes
Ville: Cambrai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 940 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec maximum pour l'année 2023 renouvelable en 2024, 2025 et 2026 lancé en groupement de commande Le Mans Métropole, Ville du Mans et Ccas de la Ville du Mans.Publications Joue : 2023/s 035-101883 du 17/02/2023 Boamp 2023 047/23-21048 du 16/02/2023les montants indiqués ci- dessus correspondent aux maximums par lot pour les 4 années.Maximums annuels (H.T.) :Lmm : Lot 1 : 90 000 euro(s) / Lot 2 : 75 000 euro(s) Vdm : Lot 1 (marché 12673 du 17/06) 240 000 euro(s) / Lot 2 (marché 12674 du 16/6) 150 000 euro(s) Ccas : Lot 1 (23f025 en date du 18/07) 50 000 euro(s) / Lot 2 (23f026 en date du 19/7) 10 000 euro(s) Critères d'attribution : lot 1 Prix 55%, Humains 15%, Préventive 15%, Corrective 15% /Lot 2 : Prix 55%, Humains 20%, Préventive 20%, Extincteurs 5%l'accord cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023