Centrale des marchés
Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique url : https://www.cde15.fr/ designation : CAISSE DES ECOLES 15EME ARRONDISSEMEN...
CAISSE DES ECOLES 15EME ARRONDISSEMENT 75015Paris marchespublic@cde15.fr
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Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4261741

Date de clôture estimée : 25/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/01/19)
19-9178
JOUE (23/01/19)
033258-2019

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-9178
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CAISSE DES ECOLES 15EME ARRONDISSEMENT, 154 rue Lecourbe, Point(s) de contact : Caisse des écoles du 15ème arrondissement de Paris Service des Marchés Publics M. MASSON Victor, 75015, Paris, F, Courriel : marchespublic@cde15.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.cde15.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_tPK45tArhW
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_tPK45tArhW
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique
Numéro de référence : D2019-02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39221000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 25 mars 2019 - Fin : 24 mars 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot prend effet le 25/03/19 pour un an. Dans le cas où le lot est notifié après le 25/03/19, il démarre à sa date de notification sans que la durée de la 1ère période ne puisse dépasser le 24/03/20.Le lot est reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an. Dans le cas où la caisse des écoles souhaite ne pas reconduire le lot, elle en informe le titulaire 2 mois avant la fin de la période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 25 mars 2019 - Fin : 24 mars 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot prend effet le 25/03/19 pour un an. Dans le cas où le lot est notifié après le 25/03/19, il démarre à sa date de notification sans que la durée de la 1ère période ne puisse dépasser le 24/03/20.Le lot est reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an. Dans le cas où la caisse des écoles souhaite ne pas reconduire le lot, elle en informe le titulaire 2 mois avant la fin de la période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de vaisselle et équipements à usage unique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de vaisselle et équipements à usage unique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 25 mars 2019 - Fin : 24 mars 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot prend effet le 25/03/19 pour un an. Dans le cas où le lot est notifié après le 25/03/19, il démarre à sa date de notification sans que la durée de la 1ère période ne puisse dépasser le 24/03/20.Le lot est reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an. Dans le cas où la caisse des écoles souhaite ne pas reconduire le lot, elle en informe le titulaire 2 mois avant la fin de la période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 février 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 février 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au terme du présent marché, une nouvelle procédure concernant des prestations similaires est susceptible d'être organisée.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les plis ne peuvent être déposés que par dépôt dématérialisé via laplateforme "achatpublic.com" (à l'exception des échantillons, qui en ce qui les concerne ne peuvent pas faire l'objet d'une dématérialisation). Pour obtenir tousrenseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devrontfaire parvenir une demande au plus tard le 15/02/2019, 12 heures, dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.Le paiement se fait par mandat administratif sur le budget de la caisse des écoles. Le paiement de la factureinterviendra au plus tard 30 jours à compter de sa date de réception.chaque lot prendra effet à compter du 25/03/2019 pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse où le lot serait notifié postérieurement au 25/03/2019, il sera réputé avoir pris effet à compter de sa date de notification sans que la durée de la première période ne puisse dépasser le 24/03/2020.chaque lot est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an. La dernière période s'achèvera au 24/03/2023.dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur souhaite ne pas reconduire le lot, il en informera le titulaire au plus tard deux mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.le marché peut comprendre des options au sens du droit de l'union européenne.unité monétaire : l'europossibilité de présenter des offres pour un ou plusieurs lotsles montants estimatifs annuels sont les suivants :Lot no 1 : Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle : 41 666,67 euro(s) HtLot no 2 : Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine : 25 000 euro(s) HtLot no 3 : Fourniture et livraison de vaisselle à usage unique : 15 000 euro(s) HT
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de jouy, 75181, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comités consultatifs de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris et de Versailles, 29, rue Barbet-de-Jouy, 75007, Paris, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - A tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du Tribunal Administratif de PARIS (Article L. 211-4 du Code de Justice Administrative) ;- D'un recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;- D'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'article L. 551-I du Code de Justice Administrative (C.J.A.).- D'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du C.J.A.).- En cas d'urgence, d'un référé liberté et d'un référé conservatoire (article L. 521-2 et L. 521-3 du C.J.A.).- Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de PARIS dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du C.J.A. En application de l'article L. 521-1 du C.J.A. le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.- Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'article L. 521-1 du C.J.A.Tous tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Il sera nécessaire d'invoquer des manquements en rapport direct avec l'intérêt lésé ou être d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ou le tiers au contrat ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du Tribunal Administratif de PARIS, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Caisse des écoles du 15ème arrondissement de Paris - Directeur, 154 rue Lecourbe, 75015, Paris, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 janvier 2019
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