Centrale des marchés
75 Prestation pour une tierce maintenance applicative du système d'information et du système de pilotage de la Bibliothèque Nationale de France, à Paris 75 Prestation pour une tierce maintenance applicative du système d'information et du système de pilotage de la Bibliothèque Nationale de France, à Paris ville : Paris Cedex 13 lieu : quai Fran...
Bibliothèque nationale de France 75706Paris 0153794360
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75 Prestation pour une tierce maintenance applicative du système d'information et du système de pilotage de la Bibliothèque Nationale de France, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121968

Date de clôture estimée : 24/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173895-2012
BOAMP (02/06/12)
12-107913

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Bibliothèque nationale de France, quai François Mauriac, à l'attention de Président, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 53 79 43 38. Fax : (+33) 1 53 79 43 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marchespublics.bnf.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.bnf.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Bibliothèque nationale de France, dap dajcp / Service des marchés
t4 Niveau 6 Bureau 124
quai François Mauriac, à l'attention de Mme Eliane THESEE, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 53 79 43 38. Fax : (+33) 1 53 79 43 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
tierce maintenance applicative du système d'information et du système de pilotage de la Bnf.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbnf Site François Mitterrand Quai François Mauriac, 75013 Paris.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la tierce maintenance applicative du système d'information et du système de pilotage de la Bnf. Il est composé de deux lots :

Lot 1 : Tierce maintenance applicative du système d'information.
Lot 2 : Tierce maintenance applicative du système de pilotage.
la durée du marché du lot 1 est de 48 mois à compter de sa notification.
La durée du marché du lot 2 est de 36 mois à compter de sa notification.
La durée d'exécution de chaque bon de commande est fixée dans le bon de commande. Leur durée pourra être prolongée par ordre de service.
le présent marché est à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1 :
Le montant minimum du marché est de : 2 500 000 EUR (T.T.C.).
Le montant maximum du marché est de : 10 000 000 EUR (T.T.C.).
Lot 2 :
Le montant minimum du marché est de : 100 000 EUR (T.T.C.).
Le montant maximum du marché est de : 450 000 EUR (T.T.C.).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72267100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Tierce maintenance applicative du système d'information
1) Description succincte :
Le département des systèmes d'information de la Bibliothèque nationale de France a la charge du bon fonctionnement et de l'évolution des systèmes d'information de la Bibliothèque. Cette charge peut être décomposée en plusieurs activités classiques du DSI d'un établissement public tel que administration, exploitation, renouvellement de l'infrastructure, maintien en condition opérationnelle des applications existantes, réalisation de nouvelles applications, support aux utilisateurs, accompagnement ..
L'objet du marché est de satisfaire les besoins du DSI en terme de tierce maintenance applicative de son système d'information dans le domaine spécifique bibliothéconomie et numérique. Les différentes opérations de maintenance (de perfectionnement, correctives, adaptatives et évolutives) récurrentes du système devront être fournies.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72267100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Tierce maintenance applicative du système de pilotage de la BnF
1) Description succincte :
Le département des systèmes d'information de la Bibliothèque nationale de France a la charge du bon fonctionnement et de l'évolution des systèmes d'information de la Bibliothèque. Cette charge peut être décomposée en plusieurs activités classiques du DSI d'un établissement public tel que administration, exploitation, renouvellement de l'infrastructure, maintien en condition opérationnelle des applications existantes, réalisation de nouvelles applications, support aux utilisateurs, accompagnement ..
Dans le cadre de ce projet de tierce maintenance applicative, la Bibliothèque nationale de France recherche un prestataire pour prendre en charge la maintenance curative et évolutive de son système de pilotage sur les aspects alimentation et restitution des données.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72267100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics sera d'un montant de 5 % et accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50.000 EUR (H.T.).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par le budget de l'établissement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Pour chaque lot, le paiement se fera sur la base de bons de commande par acomptes plafonnés à 80 % du montant du bon de commande à l'entrée en VA, puisle solde au prononcé de la validation des prestations de chaque bon de commande par le pouvoir adjudicateur.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 valeur technique appréciée à partir des sous critères établis au règlement particulier de la consultation
Pondération : 50.
2. lot 1 prix apprécié à partir du panel
Pondération : 50.
3. lot 2 valeur technique appréciée à partir des sous critères établis au règlement particulier de la consultation
Pondération : 55.
4. lot 2 prix apprécié à partir du panel
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
26 juillet 2012, à 14:30.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Marché couvert par l'accord Amp.
Les dossiers de consultation peuvent être retirés du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures. Les candidats peuvent également demander par fax au 01.53.79.43.60 que le dossier leur soit envoyé.
les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site: https://marchespublics.bnf.fr.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées au règlement particulier de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travailSi l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusSi l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du paysSi les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : le candidat remplira également la fiche de synthèse jointe au règlement particulier de la consultation.
le NOTI 2 (ancien DC 7) ou l'état annuel des certificats reçus doit être valable au 31 décembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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