Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
ac à bons de commande sans minimum et avec montant maximum : Prestations de Contrôle et/ou Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les installations/équipements biomédicaux - ght Santé 41
la présente consultation porte sur :- a : maintenance préventive et corrective du parc d'endoscopie souple et rigide multi-marques- b : maintenance préventive et corrective du parc d'échographes multi-marques (sondes et échographes)- c : maintenance préventive et corrective des réseaux et des prises de gaz médicaux et des groupes de vide à usage médical- fourniture des pièces réputées consommables, pièces détachées et accessoires et échanges standard associés à ces prestations de maintenancela nature des prestations et les conditions de leur exécution sont définies au Cctp et ses annexesles prestations proposées par le candidat devront intégrer la prise en compte des documents réglementaires ou normatifs en vigueurelles seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué à un seul opérateur économique, et donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
lot A1 : Maintenance préventive et maintenance curative des vidéo-endoscopes - marque Pentax, Olympus, Fujifilm (option Pse facultative autres marques)
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont autorisées pour les lots suivants :Lots A1 - a2 - a3 (option Pse facultative autres marques).Elles devront obligatoirement décrire les prestations réalisées.L'acheteur se réserve le droit de retenir ou non les prestations supplémentaires éventuelles concernant l'offre de maintenance du titulaire
lot A2 : Maintenance préventive et maintenance curative des écho-endoscopes - marque Olympus (option Pse facultative autres marques)
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont autorisées pour les lots suivants :Lots A1 - a2 - a3 (option Pse facultative autres marques).Elles devront obligatoirement décrire les prestations réalisées.L'acheteur se réserve le droit de retenir ou non les prestations supplémentaires éventuelles concernant l'offre de maintenance du titulaire
lot A3 : Maintenance préventive et maintenance curative des écho-endoscopes - marque Fujifilm (option Pse facultative autres marques)
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives sont autorisées pour les lots suivants :Lots A1 - a2 - a3 (option Pse facultative autres marques).Elles devront obligatoirement décrire les prestations réalisées.L'acheteur se réserve le droit de retenir ou non les prestations supplémentaires éventuelles concernant l'offre de maintenance du titulaire
lot A4 : Maintenance préventive et maintenance curative des cystoscopes
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot A5 : Maintenance curative des endoscopes rigides
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B1 : Maintenance curative des sondes d'échographie multi-marques
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B2 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Philips
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B3 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Aloka / Hitachi
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B4 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque Siemens
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B5 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marque General Electric
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot B6 : Maintenance préventive et maintenance curative des échographes de marques autres
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot C1 : Maintenance préventive et maintenance curative des réseaux et des prises de gaz médicaux
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
lot C2 : Maintenance préventive et maintenance curative des groupes de vide à usage médical de différentes marques
mail Pierre Charlot 41016 - blois Cedex
il s'agit d'interventions nécessaires pour certains types d'équipements, dans un cadre réglementaire, et dont les prestations sont décrites dans un texte de référence.Voir liste des équipements concernés au Cctp
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Échéance maximale du contrat, toutes périodes confondues, est fixée au 31 décembre 2027
voir détail par lot
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une indication des mesures de gestion environnementale et sociale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Les candidats pourront, avant la remise de leur offre, visiter les équipements objets de la présente consultation. Les visites seront organisées sur demande du candidat auprès des responsables techniques de chaque établissement concerné. Il est demandé au soumissionnaire de bien vouloir confirmer sa présence par mail à l'adresse suivante : cellule-marches@ch-blois.fr A l'issue de cette visite, il sera remis aux représentants du candidat une attestation par site qui sera à joindre au dossier technique.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
