Centrale des marchés
Vérifications périodiques réglementaires des immeubles du siège et bâtiments annexes de la Banque de France II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Vérifications périodiques réglementaires des immeubles du siège et bâtiments annexes de la Banque de France. II.1...
Banque de France 75049Paris achats-immo@banque-france.fr 0142925397
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Vérifications périodiques réglementaires des immeubles du siège et bâtiments annexes de la Banque de France

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 844839

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
336751-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 01
75049
08-1197 DA SAIM
+33 142925397
57210489100013
Banque de France
+33 142922134
achats-immo@banque-france.fr
Jean-Patrick Denis
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.banque-france.fr

https://banque-france.achatpublic.com

https://banque-france.achatpublic.com

https://banque-france.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Paris Cedex 01
75049
08-1199 Scquapa
Banque de France – direction des achats
+33 142923811
M. Nicolas Neveu et Laurence Hen
https://banque-france.achatpublic.com
FRANCE


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Affaires économiques et financières
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Vérifications périodiques réglementaires des immeubles du siège et bâtiments annexes de la Banque de France.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Île-de-France
Île de France
FR10


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché concerne les vérifications périodiques réglementaires des immeubles du siège et bâtiments annexes de la Banque de France.
Ces prestations consistent à effectuer dans les délais réglementaires les contrôles, les vérifications obligatoires et les inspections des équipements techniques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de contrôle technique de bâtiments
71631300
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les sites concernés sont les suivants :
. 1 rue de La Vrillière 75001 PARIS (Ancien Immeuble, Nouvel Immeuble, Radziwill : 110 000 m²),
. 9/11 rue du colonel Driant 75001 PARIS (4 800 m²),
. 3 rue de La Feuillade 75001 PARIS (320 m²),
. 9 rue de Valois 75001 PARIS (734m²)
. 4 place des Victoires 75001 PARIS (300 m²),
. 2 rue de la Vrillière 75001 PARIS (370m²)
. 6 rue de la Vrillière 75001 PARIS (280m²)
. 3 rue Dalayrac 75002 PARIS (VENTADOUR 14 489m²)
. 11 rue Jean Dollfuss 75018 PARIS (1520m²)
. 19 rue de Montreuil 94300 VINCENNES (2 700m²)
. 1bis rue Saint Augustin 75002 PARIS (1 800M²)
. 111 à 117 rue de Réaumur 75002 PARIS (7 400m²)
. 73 rue de Richelieu 75002 PARIS (3 400m²)
. 15 rue Croix des Petits Champs 75001 PARIS (2 200m²)
. 48 rue Croix des Petits Champs 75001 PARIS (2 000m²)
. 2/4 rue de la Banque 75002 PARIS (3 300m²)
. 48/50 rue Notre Dame des victoires 75002 PARIS (3 280m²)

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire (application à ces prestations similaires de la procédure négociée de l'article 33-II.6° du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005).

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur ressources propres, facturation mensuelle, monnaie : euro, virement à 45 jours à compter de la réception des factures.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Le groupement pourra être conjoint ou solidaire. S'il est conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens existants avec eux : groupement, sous-traitance, filiale ou autre) en application de l'article 17 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, il fournit l'ensemble des documents exigés dans la rubrique III.2 du présent avis pour chaque opérateur (y compris pour les membres d'un groupement) et justifie qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
https://banque-france.achatpublic.com

A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir un dossier administratif comportant :
I Une attestation sur l'honneur dûment datée et signée :
1 - qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 226-13 ; 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12 ; 421-1 à 421-2-3 , par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le second alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le second alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par l'article 441-9, 445-1, par l'article 450-1 du Code Pénal ; par l'article 1741 du code général des impôts ; et par les articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne ;
- de ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;
2 - qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3 et 8221-5, L. 8251-1, L. 8231-1, L.8241-1 et L. 8251-1 et L. 8251-2 du Code du Travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne ;
- pour les contrats administratifs, de ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;
3 - qu'il n'a pas fait l'objet d'une liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce ou d'une faillite personnelle pour les personnes physiques, au sens de l'article L. 653-1 à 653-8 du même code, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
4 - qu'il a souscrit, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou et a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s'est acquitté spontanément de ses impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
5 - qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché s'il a fait l'objet d'une procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire au sens des articles L. 620-1 et L. 631-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
II Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats ;
III La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.
Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l'État dans lequel il est établi.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT des 3 derniers exercices disponibles (filiale France s'il y a lieu) ;
2) Attestation d'assurance couvrant les risques professionnels.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): - Le chiffre d'affaires global le plus élevé de l'exercice N ou N-1 ne doit pas être inférieur à 500 kEUR.
Il est précisé qu'en cas de groupement, le chiffre d'affaire retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera celui du seul mandataire du groupement.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
1) Présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2) Certificats de qualifications professionnelles. Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Le titulaire ou ses sous-traitants ou ses cotraitants doit posséder les accréditations ou certificats de compétence requis le cas échéant par les arrêtés réglementaires relatifs aux vérifications périodiques, notamment :
- l'article R4226-17 du code du travail et l'arrêté 22 décembre 2011 relatif aux critères de compétence des personnes chargées d'effectuer les vérifications périodiques des installations électriques et de mettre en œuvre les processus de vérification des installations électriques temporaires) ;
- l'arrêté du 15 mars 2000 (appareils à pression) ;
- l'article R. 4323-24 du code du travail (machines, chariots élévateurs, plateformes élévatrices, EPMR, palans, treuils, ascenseurs et monte-charges) ;
- l'article R4222-22 et l'arrêté du 9 octobre 1987 relatif au contrôle de l'aération et l'assainissement des locaux de travail ;
- les articles R4724-8 à R4724-13 du code du travail et l'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles (exposition des travailleurs aux poussières de bois) ;
- l'article R 125-2-5 du code de la construction et de l'habitation pour le contrôle technique (ascenseurs et monte-charges) ;
- l'article R 4323-100 du code du travail (équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur) ;
- l'article R224-41-7 du code de l'environnement et l'article 1 du décret n°98-246 du 2 avril 1998 relatif à la qualification professionnelle exigée pour l'exercice des activités prévues à l'article 16 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat (chaufferies au gaz).

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
BDF2013043
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

306682-2013
2013/S 178-306682

209406-2013
2013/S 122-209406


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.11.2013 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Les candidats peuvent présenter un dossier soit individuellement, soit en qualité de membre d'un groupement. Ils ne peuvent donc ni cumuler les deux ni être mandataire de plusieurs groupements. Il est par ailleurs précisé qu'un cotraitant peut se présenter en tant que membre de plusieurs groupements.
Il est précisé que des visites facultatives du site sont organisées dans les conditions listées à l'article 8.3 du Règlement de Consultation (attention les dates sont déjà fixées).
https://banque-france.achatpublic.com

https://banque-france.achatpublic.com

ATTENTION : Il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement des documents sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications ou correctifs opérés dans la procédure, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris
75004
1 quai de Corse
Tribunal de Commerce
+33 144328383
Rep_ip@greffe-tc-paris.fr
www.greffe-tc-paris.fr
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat, ou un référé contractuel, en vertu de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
3.10.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00