Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
marche relatif a des prestations de transports de personnes
Numéro de référence: 23-57
II.1.2)Code CPV principal60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
marche relatif a des prestations de transports de personnes
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 720 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 880 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L'Ecole D'Art
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L'Ecole D'Art
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le Territoire de Grand Calais, Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal et les structures multi-accueil
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:
le Territoire de Grand Calais Terres et Mers
II.2.4)Description des prestations:
transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal (structures D'Accueil de les attaques, bonningues-les-calais, hames-boucres et frethun) et les structures multi-accueil (creches de frethun et les attaques)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est conclu pour une durée de un an reconductible trois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires