Centrale des marchés
Produits d'entretien et négoce II.1) Description II.1.1) Produits d'entretien et négoce. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison de...
Association des Paralysés de France 75013Paris
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Produits d'entretien et négoce

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893469

Date de clôture estimée : 31/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
400600-2013
I.1) 75013
Association des Paralysés de France
Paris
17 boulevard Blanqui
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.apf.asso.fr

76038
Caroline Guerin
Helpevia
+33 232818600
Rouen
FRANCE
+33 232818601
consultation_penr@helpevia.fr
55 rue Amiral Cécille
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

76038
Caroline Guerin
Helpevia
+33 232818600
Rouen
FRANCE
+33 232818601
consultation_penr@helpevia.fr
55 rue Amiral Cécille
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

76038
Caroline Guerin
Helpevia
+33 232818600
Rouen
FRANCE
+33 232818601
consultation_penr@helpevia.fr
55 rue Amiral Cécille
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre: Association Loi 1901
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Handicap
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Produits d'entretien et négoce.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Établissements APF.
Paris
FR101


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 37
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 400 000 et 1 200 000 EUR

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Fourniture de produits d'entretien et négoce.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 400 000 et 1 200 000 EUR

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Reconduction
II.3) Durée en mois: 37 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Paiement effectués par le site de livraison (cf. liste des établissements jointe au DCE).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — inscription au registre du commerce;
— documents administratifs mise à disposition par Helpévia complétés et signés;
— attestation sur l'honneur.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Représentativité nationale.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Financier. Pondération 50
2. Services. Pondération 50

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Avis sur un profil d’acheteur

382377-2011
2011/S 236-382377


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.1.2014 - 14:00
Documents payants: non

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 31.1.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Date: 2.2.2014 - 14:00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Rouen
Tribunal de grande instance
FRANCE
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Rouen
Tribunal de grande instance
FRANCE
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 25.11.2013
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