Centrale des marchés
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) Achat d'automates de numérations formules sanguines (NFS) et d'appareils de vitesse de sédimentation, avec l'ensemble des matériels annexes et accessoires associés
Assistance publique — hôpitaux de Paris 75005Paris 01 46 69 92 57
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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4295642

Date de clôture estimée : 06/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/02/19)
076635-2019
01/02/2019    S23    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2019/S 023-049620

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Assistance publique — hôpitaux de Paris
26750045200672
Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Paris
75005
France
Point(s) de contact: Mme Claire Biot, directrice
Téléphone: +33 146699256
Courriel: logistique.equipements@eps.aphp.fr
Fax: +33 146699257
Code NUTS: FR10

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412044&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412044&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'automates de numérations formules sanguines (NFS) et d'appareils de vitesse de sédimentation, avec l'ensemble des matériels annexes et accessoires associés

Numéro de référence: AGEPS_AO_19-001E
II.1.2)Code CPV principal
38000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'automates de numérations formules sanguines (NFS) et d'appareils de vitesse de sédimentation, avec l'ensemble des matériels annexes et accessoires associés (tranche ferme) et la fourniture de prestations de maintenance et de pièces détachées de ces équipements (tranches optionnelles), destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 252 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat d'automates de numérations formules sanguines, des réticulocytes et des érythrobastes — grande cadence — avec étaleur/colorateur et système de lecture de lames automatisée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Hopitaux AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d'automates de numérations formules sanguines, des réticulocytes et des érythrobastes — grande cadence — avec étaleur/colorateur et système de lecture de lames automatisée, avec l'ensemble des matériels annexes et accessoires associés (tranche ferme) et prestations de maintenance et fourniture des pièces détachées des automates numérations formules sanguines, des réticulocytes et des érythrobastes — grande cadence — avec étaleur/colorateur et système de lecture de lames automatisée (tranches optionnelles).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique (pour les sous-critères, voir paragraphe VI.3) autres informations), en %. / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en %. / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'acquisition, de fonctionnement (réactifs/kits/consommables et déchets) et de maintenance tous risques sur 7 ans, en %. / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une tranche ferme (achat des équipements, des réactifs/consommables et accessoires) dont le contenu apparaît au CCTP tranches fermes et 5 tranches optionnelles (maintenance) dont le contenu apparaît au CCTP tranches optionnelles

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantité estimative d'équipements: 3 à 8.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat d'appareils de vitesse de sédimentation automatisée.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Hopitaux AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d'appareils de vitesse de sédimentation automatisée avec l'ensemble des matériels annexes et accessoires associés (tranche ferme) et prestations de maintenance et fourniture des pièces détachées des appareils de vitesse de sédimentation automatisée (tranches optionnelles)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique (pour les sous-critères, voir paragraphe VI.4) autres informations), en %. / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en %. / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût d'acquisition, de fonctionnement (réactifs/kits/consommables et déchets) et de maintenance tous risques sur 7 ans, en %. / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une tranche ferme (achat des équipements, des réactifs/consommables et accessoires) dont le contenu apparaît au CCTP tranches fermes et 5 tranches optionnelles (maintenance) dont le contenu apparaît au CCTP tranches optionnelles.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantité estimative d'équipements: 1 à 4.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du

23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/03/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 11 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/03/2019
Heure locale: 10:00
Lieu:

AGEPS.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ou accords-cadres issus de cette consultation auront une durée de validité de 84 mois à compter de la date de notification des marchés ou accords-cadres. La durée de 84 mois est justifiée par la nécessité de disposer de marchés de maintenance pour la totalité de la durée de vie estimée des appareils.

La tranche ferme aura une durée de 48 mois à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution de l'ensemble des prestations relatives à la tranche ferme prend effet à la date de notification du marché.

La première tranche optionnelle sera éventuellement affermie 24 mois après la notification du marché et les suivantes à raison d'une tranche optionnelle par an pendant 60 mois. Les tranches optionnelles auront une durée de validité de 12 mois à compter de leur date d'affermissement. Le délai d'exécution de l'ensemble des prestations relatives à une tranche optionnelle prend effet à la date de l'affermissement de la tranche optionnelle, si les conditions proposées sont jugées satisfaisantes. L'affermissement d'une tranche optionnelle se fait par la prise d'une décision du directeur des achats. Elle prend effet dès notification de cette décision par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de sa réception par le titulaire. Le titulaire du marché doit prendre toutes dispositions pour assurer la demande de la réalisation de prestation de la tranche optionnelle.

Les offres seront présentées en EUR.

Les critères d'attribution sont:

— qualité technique, représentant 50 % de la note globale: pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères suivant:

—— conception/qualité des équipements et qualité de l'informatique, représentant 25 % de la note,

—— entretien et maintenance utilisateur, représentant 10 % de la note,

—— qualité des prestations, représentant 10 % de la note globale,

—— sécurité d'utilisation, représentant 5 % de la note.

— coût d'acquisition, de fonctionnement (réactifs/kits/consommables et déchets) et de maintenance tous risques sur 7 ans, représentant 45 % de la note globale,

— développement durable, représentant 5 % de la note globale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur place à compter de la publication du présent avis au JOUE.

La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.

Les quantités par lot, pour toute la durée des marchés, sont données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Île-de- France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les marchés sont passés sous la forme de marchés à tranches, au sens de l'article 77 du décret relatif aux marchés publics. Chaque tranche fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/01/2019
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