Centrale des marchés
remplacement du TGBT et des cellules (H.T.) De l'ageps Paris et Nanterre 75 Remplacement du TGBT et des cellules H.T. de l'AGEPS Nanterre et de l'AGEPS Paris pour l'APHP de Paris code_postal : 75221 ville : Paris Cedex 05 lieu : 7 rue du fer à moulin Bp09 pays ...
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Remplacement du TGBT et des cellules (H.T.) De l'ageps Paris et Nanterre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895011

Date de clôture estimée : 21/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (05/12/13)
409255-2013
BOAMP (30/11/13)
13-209480

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris, 7 rue du fer à moulin Bp09, contact : M. michael cohen, F-75221 Paris Cedex 05. Tél. : (+33) 1 46 69 92 45. E-mail : pascal.audibert@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 14 74.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Maîtrise d'oeuvre externe : EPOC Ingenierie, 3, bis, rue Maurice Grandcoing, à l'attention de M. Assidi Lienne, F-94200 Ivry-sur-Seine. Tél. : (+33) 1 45 21 12 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS - APHP DIRECTION DE L'INVESTISSEMENT 1er SOUS SOL - BUREAU A03, 7 rue du Fer-À-Moulin, contact : M. audibert pascal, à l'attention de M. Pascal audibert, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 45. E-mail : pascal.audibert@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 14 74

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS - APHP DIRECTION DE L'INVESTISSEMENT 1er SOUS SOL - BUREAU A03, 7 rue du Fer-À-Moulin, contact : M. audibert pascal, à l'attention de M. Audibert Pascal, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 45. E-mail : pascal.audibert@eps.aphp.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
remplacement du TGBT et des cellules (H.T.) De l'ageps Paris et Nanterre.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdepartements 75 ET 92.
Code NUTS , FR1, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
remplacement du TGBT et des cellules (H.T.) De l'ageps Nanterre située au 13 rue Lavoisier 92023 NANTERRE Cedex et Paris 7, rue du Fer-À-Moulin 75005 Paris, de l'agence Générale des Equipements et Produits de Santé de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45310000, 45000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux, objet de la présente consultation, font l'objet de deux lots.
Lot 1 Electricité courants forts et faibles - désamiantage - gros oeuvre - second
Oeuvre / Site de Paris
Lot 2 Electricité courants forts et faibles / Site de Nanterre.

Valeur estimée hors TVA : 711 820 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Electricité courants forts et faibles - désamiantage - gros oeuvre - second oeuvre / site de Paris
1) Description succincte :
Electricité courants forts et faibles - désamiantage - gros oeuvre - second oeuvre / site de Paris
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Electricité courants forts et faibles / Site de Nanterre
1) Description succincte :
Electricité courants forts et faibles / Site de Nanterre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Montant du marché inférieur ou égal à 152 450 €o(s) (H.T.)
Aucune garantie particulière n'est demandée au titulaire.
Cette exemption vise également la garantie à première demande ou la caution personnelle et solidaire qui lui serait substituable conformément aux dispositions de l'article 102 du Code des marchés publics.
Montant du marché supérieur 152 450 €o(s) (H.T.)
Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement.
Il sera appliqué sur tous les acomptes toutes taxes comprises délivrés à chaque entrepreneur une retenue de garantie de 5 %.
Cette retenue de garantie est destinée à garantir la bonne exécution des prestations ainsi que les sommes dont le titulaire peut être redevable pour quelque raison que ce soit dans la limite du montant de ladite retenue de garantie.
Cette retenue de garantie sera reversée aux entrepreneurs à l'expiration du délai de garantie pour autant que le titulaire du marché ait rempli à cette date toutes ses obligations au regard du maître de l'ouvrage.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement, effectué dans les conditions règlementaires, fera l'objet d'acomptes mensuels. L'exécution du marché sera financée par le budget de l'ageps. Le règlement du marché sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le dépassement du délai de paiement ouvre, de plein droit et sans aucune formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc2 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Imprimé Dc1 lettre de candidature ou équivalent et en cas de groupement d'entreprises, date et signature originales ;
-Imprimé Dc2 ou équivalent, date et signatures obligatoirement originales. Les mentions du capital et du Chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -imprimé NOTI 2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales
ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
-attestation d'assurances.
-un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition de capital
-une liste des principaux ouvrages, en correspondance avec l'objet du marché, en cours d'exécution et exécutés au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les attestations validées des maîtres d'ouvrages concernés devront être jointes. Cette liste est à fournir pour chacun des cocontractants.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 40.
2. la valeur technique décomposée en 3 sous critères sous critère 1 : le tableau des données techniques par ligne du dpgf sur 15 points. sous critère 2 : l'organisation de l'équipe associée au projet sur 15 points. sous critère 3 : les méthodes et modes opératoires en phase travaux sur 15 points
Pondération : 45.
3. le planning de l'opération comprenant le planning étude + réalisation + mise en service à la semaine avec les principaux jalons et chemins critiques
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
110.13-08.DINV.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 janvier 2014, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
24 janvier 2014
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
visite obligatoire avant le 15/01/2014.
le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandee avec demande d'avis de reception postale ou remis a la direction de l'investissement (1er sous sol, bureau A03, 7 rue du fer a moulin B.P. 09 75221 paris Cedex 05) de l'ageps contre recepisse du lundi au vendredi de 9h30 A 12h et de 13h30 A 16h30
date limite des questions : 13/01/2014 En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence. Toutefois, sa candidature ou son offre ne sera pas rejetée si elle est transmise selon une autre modalité.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do ont la même valeur juridique.
Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'ap-hp, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, Dxf
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do , au plus tard aux dates et heures fixées en première page du présent règlement.
Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur la plate-forme de gestion des marchés publics de l'ap-hp accessible à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'avis d'appel public à la concurrence (Aapc).
Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.
Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, Dxf.
Ces fichiers seront nommés "société_nom_fichier.ext" où :
- "société" correspond au nom de la société candidate (ou du mandataire du groupement)
- "nom_fichier" correspond au nom du document (ex. : "DC 4", "Memoire_Technique", etc.)
- ".ext" correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme
Après la préparation des fichiers, les candidats se connectent sur la plate-forme à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do . Ils doivent les déposer dans les espaces qui leur sont réservés sur la page de réponse à cette consultation de la plate-forme, chaque consultation ayant une page spécifique de réponse.
Une fois l'ensemble des éléments de la réponse réunis sur la page de constitution de la réponse, les candidats mettent en oeuvre le processus cryptographique de signature électronique et de chiffrement de l'offre complète, signent puis envoient les réponses.
Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être accompagnés d'un certificat de signature. A cet effet, les candidats doivent être en possession d'un certificat électronique. Le certificat électronique doit être conforme aux exigences de la Directive Européenne n°1999/93/ce et des articles 1316-1 et 1316-4 du Code Civil. Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci devant avoir le pouvoir d'engager la société candidate. Les candidats doivent prévoir un delai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-forme.
Les échanges sont sécurisés grâce à l'utilisation du protocole https.
La plate- forme de gestion de l'ap-hp accepte les catégories de certificats de signature désignés dans la rubrique : Autorités de certification acceptées.
La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.
L'envoi des réponses endeux temps est interdit.
Avertissements : Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre, doit être traité préalablement par le candidat par un anti-virus régulièrement mis à jour.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-Recours administratif : par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ;
-Recours contentieux : par l'intéressé dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- référé pré-contractuel : par l'intéressé dans les dix jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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