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A proximité de Marseille 13233 Bouches Du Rhone
Acheteur : Ville de Marseille
13 boulevard de DUNKERQUE
13233 Marseille cedex 20
Tel : 0496117746
  Reste 57 jours - Date de clôture estimée : 21/06/2024  
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Secteurs d'activité
Services récréatifs, culturels et sportifs.

prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 342785-2023

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de Ville Quai du Port cedex 20
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13233
Pays: France
Courriel: Guichet-dmp@marseille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marseille.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.mairie-marseille.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mpe.mairie-marseille.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=512813&orgAcronyme=a2z
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille

Numéro de référence: 23_2124
II.1.2)Code CPV principal
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

marseille

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de MarseilleLes prestations d'accueil et d'animation à destination des enfants comprennent la coordination, l'organisation, la gestion et la réalisation de celles-ci

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

marche public de services sociaux et autres services specifiques - selon les articles suivants : articles L2123-1, R2123-1-3°, R2123-4-5-7 du Code de la commande publique. Le présent marché est de valeur estimée supérieure au seuil de procédure formalisée. Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. A titre indicatif, le montant estimatif annuel est de : 497 531 euro(s) (H.T.). Montant Minimum 277 420 euro(s) - montant Maximum annuels 974 611 euro(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 21/06/2024
Heure locale: 16:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants (détails au Rc) :1) Valeur technique de l'offre 70 %I. Appréciation de la qualité de l'offre du candidat par Temps d'activité 30 ptsii. Appréciation de l'organisation du candidat commune à tous les Temps d'activités 20 ptsiii - appréciation de l'engagement social du candidat vis-à-vis de son personnel d'animation et des directeurs ACM : plans de formation du personnel et mesures en faveur de l'insertion de publics en difficulté sociale ou professionnelle, dans le cadre de l'exécution du présent marché, plan de continuité permettant la stabilisation des équipes le temps de la durée du marché 15 ptsiv - les Performances en matière de Protection de l'environnement en lien avec l'objet du marché et pour sa bonne exécution (mobilité et matériel utilisé pour les activités) 5 pts2) Prix de l'offre 30 %

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil cedex 6
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil cedex 6
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
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