Centrale des marchés
Marcoussis II.1) Description II.1.1) Marcoussis Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Travaux Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation ...
Antin Résidences – direction technique du patrimoine 75009Paris caroline.dubreuil@groupe-arcade.com
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Marcoussis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894739

Date de clôture estimée : 16/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402005-2013
I.1) 59 rue de Provence
75009
Antin Résidences – direction technique du patrimoine
Dubreuil Caroline
FRANCE
caroline.dubreuil@groupe-arcade.com
Paris

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

59 rue de Provence
75009
Antin Résidences – direction technique du patrimoine
caroline.dubreuil@groupe-arcade.com
Dubreuil Caroline
Paris
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Paris
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_JbV4hnVWXL
plateforme Achatpublic.com
75000
Achat public
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

59 rue de Provence
75009
Antin Résidences – direction technique du patrimoine
caroline.dubreuil@groupe-arcade.com
Dubreuil Caroline
Paris
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Société anonyme d'habitation à loyer modéré
Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Marcoussis
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 1 rue Michel Germaneau
FR10
Île de France


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Marché à bons de commande relatif aux exploitation et maintenance des installations thermiques, de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau P1-P2-P3 de la résidence Pasteur à Marcoussis (91460).
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 50000000
Services de réparation et d'entretien
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Début 1.5.2014. Fin 31.12.2020
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le présent marché sera conclu dans l'unité monétaire suivante: EUR.

Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Marcoussis
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 16.1.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Le marché est conclu pour une durée de 6 ans et 8 mois avec une période probatoire d'un an, à compter du 1.5.2014 pour se terminer le 31.12.2020.
Les douze premiers mois du présent contrat sont considérés comme période probatoire. Le contrat pourra être résilié par le Maître de l'Ouvrage à la fin de cette période avec un préavis d'un mois sans donner lieu à une quelconque indemnité.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Tribunal de grande instance – chambre des référés
4 boulevard du Palais
75055
Paris Cedex 01
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Nouveau Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 25.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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