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Location longue durée de minibus et d'autocar pour Aéroports de Paris Description II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.1) Location longue durée de minibus et d'autocar pour Aéroports de Paris. Type de marché et lieu d’exécution, de livra...
Aéroports de Paris 75675Paris
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Location longue durée de minibus et d'autocar pour Aéroports de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847799

Date de clôture estimée : 25/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/10/13)
341221-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) 291 boulevard Raspail
Direction des achats
Paris Cedex 14
75675
Guillaume Broch
FRANCE
Aéroports de Paris
+33 174220035

Adresse(s) internet:

www.aeroportsdeparis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
www.tendersmart.com
www.tendersmart.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
www.tendersmart.com
www.tendersmart.com


Activité principale
I.2) Activités aéroportuaires
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
Description
II.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.1) Location longue durée de minibus et d'autocar pour Aéroports de Paris.
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Tous sites Aéroports de Paris
FR10
Île de France


Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 5

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.5) Location longue durée de minibus et d'autocars sans chauffeurs pour Aéroports de Paris.
La présente consultation a pour objectif la sélection de prestataires pour la location de minibus et d'autocars pour tous les sites d'Aéroports de Paris.
2 lots sont concernés par cette consultation:
Lot 1: location longue durée d'autocar pour Aéroports de Paris
Lot 2: location longue durée de minibus pour Aéroports de Paris
Chaque lot sera jugé séparément et fera l'objet d'un marché distinct.
Les marchés seront passés sous la forme de marchés à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) 34114400
Minibus

34121500
Autocars


Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information sur les lots
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Variantes
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Lot 1: 4 autocars sont concernés par ce lot
Lot 2: 1 minibus est concerné par ce lot
Les quantités sont données à titre indicatif.

Information sur les options
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Les marchés seront passés pour une durée ferme de trois (3) ans et seront reconductible deux (2) fois pour des périodes de douze (12) mois.

Reconduction
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Description succincte:
1)
Location longue durée d'autocar pour Aéroports de Paris.
Ce marché sera exécuté sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant maximal.

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
34121500
Autocars
Description succincte:
1)
Location longue durée de minibus pour Aéroports de Paris.
Le présent marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant maximal.

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
34114400
Minibus
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de soixante jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont la Fiche de Renseignements Entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) et le K-Bis.
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine
d'activité concerné.

Capacité technique
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Descriptions des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché.
Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Type de procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
Enchère électronique
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.1) OPE000393
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) non
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) 25.10.2013 - 12:00
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.5) français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.6) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.7) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Informations complémentaires:
VI.3) Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles des candidats.
www.tendersmart.com

www.tendersmart.com

Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.

Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) 4 boulevard du Palais
75001
Paris
Tribunal de grande instance de Paris
FRANCE
Introduction des recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7 mai 2009. Recours en nullité relative (5 ans). Recours en nullité absolue (30 ans).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
VI.5) 7.10.2013
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