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A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : CPAM de la Haute-Garonne
SERVICE ACHATS - MARCHÉS - CONTRATS
31000 Toulouse
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 26/06/2023  
Secteurs d'activité
Cadeaux et prix.

Fourniture d objets promotionnels pour les opérations de communication internes et externes de la CPAM de la Haute-Garonne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 25/05/2023
BOAMP - 23-71672

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-71672
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CPAM de la Haute-Garonne
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
77695040400025
Ville :
Toulouse Cedex 9
Code Postal :
31093
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation :
G2023003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service Achats - Marchés - Contrats
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont détaillées au règlement de la consultation de la présente procédure, disponible sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE).
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont détaillées au règlement de la consultation de la présente procédure, disponible sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE).
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont détaillées au règlement de la consultation de la présente procédure, disponible sur la plateforme des achats de l'Etat (PLACE).
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
26 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
CPAM de la Haute-Garonne
Critères d'attribution :
Les critères de sélection des offres sont détaillés au règlement de la consultation (RC) et au cadre de mémoire justificatif de l'offre (CMJO) du présent marché.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Fourniture d objets promotionnels pour les opérations de communication internes et externes de la CPAM de la Haute-Garonne
Code CPV principal
Descripteur principal : 18530000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Fourniture d objets promotionnels pour les opérations de communication internes et externes de la CPAM de la Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution du marché :
Toulouse
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
70 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Objet publicitaire

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'organisme se laisse la possibilité d'engager une négociation portant sur les éléments contenus dans les offres. L'organisme se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.le présent accord-cadre est multi-attributaire, il comporte un maximum de deux (2) titulaires. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande selon la méthode dite " en cascade " : la CPAM de Haute-Garonne contacte en priorité le titulaire de premier rang. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés ou refuse expressément de répondre, la CPAM de Haute-Garonne s'adressera au titulaire de second rang.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et comportant un montant annuel maximum de 34 900 euro(s) Ht.Recours: Le tribunal compétent pour connaître des litiges relatifs à la passation de ce marché est le Tribunal Judiciaire de Bordeaux dont les coordonnéessont les suivantes :Adresse : 30 Rue des Frères Bonie - 33000 BORDEAUX Tel: 05.47.33.90.00 / Fax: 05.47.33.91.88url: http://www.justice.gouv.fr/Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours selon les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile :- référé précontractuel : l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : l'introduction du recours peut se faire qu'après la signature du contrat.la présente consultation fait suite à la consultation nog2023003, avis de publicité au BOAMP no23-46196 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général d'ordre économique
Date d'envoi du présent avis :
25 mai 2023