Centrale des marchés
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La consultation porte sur la " Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l e

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4848726

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/09/19)
19-135428
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75, 92
Annonce No 19-135428
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS.
 Correspondant : Mme MOSELLE Roseline, assistante administrative, 7 Rue du fer à moulin 75005 Paris, tél. : 01-46-69-14-77, télécopieur : 01-46-69-14-74, courriel : roseline.moselle@aphp.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la consultation porte sur la " Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l enseignement de techniques chirurgicales d'arthroscopie et d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques chirurgicales viscérales et gynécologiques " nécessaires aux besoins de l'a.g.e.p.s. De l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé
.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34150000
Objets supplémentaires : 38970000.
Lieu de livraison : 7 , rue du fer à Moulin, 75005 Paris.
Code NUTS : -FR101.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture de smulateurs informatisés d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques et chirurgicales viscérales et gynécologiques et à l'enseignement de techniques chirurgicales d'arthroscopie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pas de variante.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : k bis de moins de trois mois + rib.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère 1 : valeur technique : 46 %;
     - critère 2 : prix : 41 %;
     - critère 3 : développement durable : 5 %;
     - critère 4 : maintenance : 8 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2019, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 110.19-16.DINV.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=461199&orgAcronyme=x7c.
Date limite d'obtention : 24 septembre 2019, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=461199&orgAcronyme=x7c.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=461199&orgAcronyme=x7c.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=461199&orgAcronyme=x7c.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques chirurgicales d'arthroscopie.
Lot 1 Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques chirurgicales d'arthroscopie
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34150000
Objets supplémentaires : 38970000.
Mots descripteurs : Equipements spécialisés, Formation, Informatique (matériel), Matériel médical

Lot(s) 2. - lot 2 Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques chirurgicales viscérales et gynécologiques.
Lot 2 Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et maintenance d'un simulateur informatisé d'apprentissage de chirurgie virtuelle destiné à l'enseignement de techniques chirurgicales viscérales et gynécologiques
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 34150000
Objets supplémentaires : 38970000.
Mots descripteurs : Equipements spécialisés, Formation, Informatique (matériel), Matériel médical
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