Centrale des marchés
Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP Fourniture et livraison de consommables pour CPAP (Continuous Positive Airway Pressure) nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris...
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 75005Paris logistique.equipements@eps.aphp.fr 01 46 69 12 34
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Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4161887

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/12/18)
539238-2018
BOAMP (06/12/18)
18-168891

Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-168891
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045200672, Direction des achats - Logistique - Bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin, Point(s) de contact : Madame Claire BIOT, Directrice., 75005, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 46 69 13 34, Courriel : logistique.equipements@eps.aphp.fr, Fax : (+33) 1 46 69 12 34, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
Numéro de référence : AGEPS-AO-18-003-E
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33157800
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de consommables pour CPAP (Continuous Positive Airway Pressure) nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés, destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : consommables pour CPAP (continuous positive airway pressure) nasale pour nouveau-nés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés : générateurs de débit (incluant le circuit), systèmes de fixation, embouts et masques nasaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 60
Coût :
     1. prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 046-100479
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018AGEC185163
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de consommables pour CPAP nasale pour nouveau-nés destinées à l'ensemble des établissements de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEBAC, 16, avenue des Louvresses, 92230, GENNEVILLIERS, F, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.sebac.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 946 225,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Critères de choix détaillés :- 45% pour les performances techniques et cliniques,- 40% pour le prix - 5% pour la qualité des éléments relatifs au développement durable,- 10% pour l'étendue de la gamme, notamment l'existence de consommables de très petite taille pour les nouveau-nés de très petit poids.les performances techniques et cliniques ont été évaluées:- sur banc d'essais pour l'évaluation technique (sur 15)- sur patient, pour l'évaluation clinique (sur 20)- au vu des cadres de réponses techniques et de l'ensemble de la documentation (sur 10)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 décembre 2018
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