Centrale des marchés
Fourniture de Solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration, Fourniture de Solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration, cartouches de bicarbonate de sodium, solutions de rinçage amorçage - restitution, détartrants et désinfectants...
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 75005Paris logistique.achats.conso@eps.aphp.fr 01 46 69 12 34
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Fourniture de Solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration,

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3372503

Date de clôture estimée : 20/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/01/18)
020376-2018
BOAMP (17/01/18)
18-5971

Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-5971
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045200672, Direction des Achats - Logistique - Bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin, Point(s) de contact : Madame Claire BIOT - Directrice, 75005, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 46 69 13 34, Courriel : logistique.achats.conso@eps.aphp.fr, Fax : (+33) 1 46 69 12 34, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362350&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362350&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de Solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration,
Numéro de référence : AGEPS AO 18-34C
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de Solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration, cartouches de bicarbonate de sodium, solutions de rinçage amorçage - restitution, détartrants et désinfectants des circuits de dialyse
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 560 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution avec Acétate
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Solution avec Acétate
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE A : SOLUTIONS D'HEMODIALYSE, D'HEMOFILTRATION ou D'HEMODIAFILTRATION
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution avec Citrate
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Solution avec Citrate
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative pour le lot 2 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE A : SOLUTIONS D'HEMODIALYSE, D'HEMOFILTRATION ou D'HEMODIAFILTRATIONPSE facultative 1 : Poche de 4,5 litres à 5,0 litresPSE facultative 2 : Poche de 4,5 litres à 5,0 litres
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tampon Bicarbonate avec ou sans Lactate
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Tampon Bicarbonate avec ou sans Lactate
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE A : SOLUTIONS D'HEMODIALYSE, D'HEMOFILTRATION ou D'HEMODIAFILTRATION
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cartouche pour Générateur
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cartouche pour Générateur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative pour le lot 4 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE B : BICARBONATE DE SODIUMPSE facultative : Cartouche d'un autre poids
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chlorure de sodium 0,9 % Poche avec deux raccords luer-lock
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chlorure de sodium 0,9 % Poche avec deux raccords luer-lock
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE C : SOLUTIONS de RINCAGE-AMORCAGE-RESTITUTION
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution d'Acide Citrique 50%
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Solution d'Acide Citrique 50%
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE D : DETARTRANTS et DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Désinfectant sans aldéhyde fonctionnant à froid
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33692800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Désinfectant sans aldéhyde fonctionnant à froid
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2018 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE facultative pour le lot 7 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : CATEGORIE D : DETARTRANTS et DESINFECTANTS DES CIRCUITS DE DIALYSEPSE facultative : Bandelettes de contrôle

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ;Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d’affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 février 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 février 2018 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :A. Pour les solutions d'hémodialyse et d'hémofiltration-hémodiafiltration, les cartouches de bicarbonate et les solutions de rinçage et amorçage (lots 1 à 5) :Critère QUALITE (65% de la note globale)critère PRIX (35% de la note globale).B. Pour les produits détartrants-désinfectants (lots 6 et 7) :Critère QUALITE (65% de la note globale)critère PRIX (35% de la note globale).Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les connecteurs ou systèmes d'adaptation de la poche à la machine devront être fournis gratuitement l'offre devra inclure un engagement à participer à la mise en place des poches sur l'ensemble des générateurs disponibles à l'ap-hp au niveau des services utilisateurs. Lots 1 et 2 : a - les compositions indiquées correspondent aux solutions après dilution. b - la conversion poche / litre prend comme facteur multiplicatif 3,8. Cela correspond au volume en litres des poches retenues au précédent AO, à l'exception du lot 1-2, pour lequel le facteur multiplicatif est de 5,5 (poche de 5,5 litres retenue au précédent AO pour ce sous-lot).* PSE facultative : prestation supplémentaire éventuelle facultative. La PSE reste facultative et l'absence de PSE n'a pas d'incidence sur la conformité de l'offre de base.il est précisé qu'une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le Pouvoir Adjudicateur.** SDH : selon demande hospitalière."* PSE facultative : Prestation Supplémentaire Eventuelle facultativepour le lot 4, il est demandé que la PSE corresponde à la même gamme commerciale que l'offre de base (fabricant et nom de spécialité identiques).La PSE reste facultative et l'absence de PSE n'a pas d'incidence sur laconformité de l'offre de base.Il est précisé qu'une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le Pouvoir Adjudicateur.Pour les lots et les sous lots : voir le descriptif technique des lots (annexe 2 du dce). pse facultative pour les lots 2, 4 et 7 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du Dce).Montant estimé : 560 000 euro(s) HT pour 11 mois de marché en montant 100 %.Durée du marché : à compter du 01/05/2018 jusqu'au 31/03/2019 avec prolongation possible jusqu'au 30/09/2019.Les prix sont :- unitaires- définitifs- révisables, uniquement à la baisse.Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 janvier 2018
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00