Centrale des marchés
Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP. Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP. fax : (+33) -01-46-69-92-57 mel : logistique.equipements@eps.aphp.fr ...
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 75001Paris logistique.equipements@eps.aphp.fr 01 46 69 92 57
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Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4762245

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/07/19)
19-115345
JOUE (29/07/19)
354088-2019

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-115345
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045200672, Direction des Achats - Logistique - Bureau 108 - 1er étage - des Fossés Saint Marcel, Point(s) de contact : Monsieur Renaud CATELAND, Directeur par intérim, 75005, Paris, F, Téléphone : (+33) 01 46 69 92 56, Courriel : logistique.equipements@eps.aphp.fr, Fax : (+33) 01 46 69 92 57, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444591&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=444591&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Numéro de référence : AGEPS-AO-19-005-E
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de dispositifs médicaux pour électrochirurgie à haute fréquence destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 850 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electrodes neutres UU
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'électrodes neutres UU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Manches porte électrodes et électrodes STUU
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de manches porte électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pinces bipolaires coelio câblées STUU
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pinces bipolaires câblées STUU
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Câbles et pinces mono/bipolaires réutilisables chirurgie ouverte
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de câbles et pines mono/bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33161000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable une fois un an par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au DCE.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ;Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 septembre 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 10 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 septembre 2019 - 10:00 Lieu : AGEPS
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les accords-cadres sont à effet du 01/04/2020 ou de la date de notification si postérieure au 01/04/2020 et jusqu'au 31/03/2023.Les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :Pour les lots 1 à 6 : Coût (50%) ; Performances techniques (40%) ; Conditionnement (8%) ; Responsabilité sociétale et environnementale (2%)pour les lots 7 et 8 :Coût (50%) ; Performances techniques (40%) ; Traçabilité (8%) ; Responsabilité sociétale et environnementale (2%).Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de la Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités estimatives annuelles pour chaque produit sont indiquées dans l'annexe 1 financière et technique annexée au Dce.Les variantes ne sont pas acceptées.Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R.2162-1, R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-147 du Code de la Commande Publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 juillet 2019
Chargement en cours...

A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

Adresse :
Direction des Achats - Logistique - Bureau 108 - 1er étage - des Fossés Saint Marcel
75001 Paris (Code Insee: 75056)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 10/09/19

Liste des lots :

  • Ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte Fourniture et livraison de ciseaux bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Câbles et pinces mono/bipolaires réutilisables chirurgie ouverte Fourniture et livraison de câbles et pines mono/bipolaires réutilisables pour chirurgie ouverte à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées irriguées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées pour neurochirurgie STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Pinces bipolaires câblées STUU Fourniture et livraison de pinces bipolaires câblées STUU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Pinces bipolaires coelio câblées STUU Fourniture et livraison de pinces bipolaires coelio câblées STUU à l'ensembles des établissements de l'AP-HP
  • Manches porte électrodes et électrodes STUU Fourniture et livraison de manches porte électrodes et d'électrodes STUU pour l'ensemble des établissements de l'AP-HP
  • Electrodes neutres UU Fourniture et livraison d'électrodes neutres UU à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Paris
7, rue de Jouy
75181 Paris cedex 04

E-mail : Voir l'adresse mail

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