Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Paris 75007 Paris
Acheteur : ASSEMBLÉE NATIONALE
75007 PARIS
Tel : 0140638509
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Fruits et légumes conventionnels
Lot 2
Lot 2 : Fruits et légumes bio
Lot 3
Lot 3 : Fruits et légumes déclassés
Secteurs d'activité
Fruits, légumes et produits connexes.

FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS : ACCORD-CADRE N° 25F004 (3 LOTS) ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS N° 1 AUX LOTS 1, 2 et 3

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/01/2026
JOUE - 23122-2026
23122-2026 - Résultats
France – Fruits, légumes et produits connexes – FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS : ACCORD-CADRE N° 25F004 (3 LOTS) ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS N° 1 AUX LOTS 1, 2 et 3
OJ S 9/2026 14/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assemblée nationale
Adresse électronique: Dacp@assemblee-nationale.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS : ACCORD-CADRE N° 25F004 (3 LOTS) ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS N° 1 AUX LOTS 1, 2 et 3
Description: L’accord-cadre n° 25F4004 a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1ère et de 4ème gammes et, de façon ponctuelle, de 5ème gamme, pour l’Assemblée nationale ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN).
Identifiant de la procédure: 736f2c3e-ae3c-407e-9b2b-7029934f1d17
Identifiant interne: 25F004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Paris 7
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fruits et légumes conventionnels
Description: Lot 1 : Fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne: 25F004-01L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Paris 7
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 475 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Valeur technique de l'offre : 40 % Valeur sociale et environnementale : 15 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fruits et légumes bio
Description: Lot 2 : Fruits et légumes bio
Identifiant interne: 25F004-02L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris  
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Passau, Landkreis (DE228)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Valeur technique : 40 % Valeur sociale et environnementale : 15 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fruits et légumes déclassés
Description: Lot 3 : Fruits et légumes déclassés
Identifiant interne: 25F004-03L
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris  
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 55 % Valeur technique : 30 % Valeur sociale et environnementale : 15 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 475 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 475 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MAURICE CHARRAIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: MAURICE CHARRAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: MAURICE CHARRAIRE
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 475 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: COFIDA
Offre: 
Identifiant de l’offre: COFIDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: COFIDA
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 475 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LES VERGERS SAINT-EUSTACHE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LES VERGERS SAINT-EUSTACHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LES VERGERS SAINT-EUSTACHE
Date de conclusion du marché: 18/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: PRO NATURA
Offre: 
Identifiant de l’offre: PRO NATURA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: PRO NATURA
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BIOVOR
Offre: 
Identifiant de l’offre: BIOVOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: BIOVOR
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CRENO HALLES ORLY SUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: CRENO HALLES ORLY SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CRENO HALLES ORLY SUD
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AGRIAGORA
Offre: 
Identifiant de l’offre: AGRIAGORA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: AGRIAGORA
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assemblée nationale
Numéro d’enregistrement: 11000001500013
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Dacp@assemblee-nationale.fr
Téléphone: 0140634000
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAURICE CHARRAIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31238079300025
Ville: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: COFIDA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38326298700043
Ville: Rungis
Code postal: 94150
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES VERGERS SAINT-EUSTACHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43252151600034
Ville: Rungis
Code postal: 94150
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PRO NATURA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40180604700114
Ville: Rungis
Code postal: 94150
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BIOVOR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84908135100033
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CRENO HALLES ORLY SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38905370300051
Ville: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AGRIAGORA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89473234600016
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be04be11-f6b8-4e83-a80d-a3830a17e7b4  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 14:29:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 23122-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026