1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et de bionettoyage des locaux des hôpitaux Beaujon et Bretonneau du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP Nord Université Paris Cité - 2 lots.
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage et de bionettoyage des locaux des hôpitaux Beaujon et Bretonneau du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP Nord Université Paris Cité - 2 lots. Chaque lot donnera lieu à la mise en place d'une accord-cadre mono-attributaire.
Identifiant de la procédure: 5fe2edc7-95cf-4d2b-964c-b1f2043f9188
Identifiant interne: 2026_033_DECO_004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 524 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SERVICE DE NETTOYAGE ET BIONETTOYAGE DES LOCAUX DE L'HOPITAL BEAUJON
Description: Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques du lot n°1. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes, comportant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire au sens de l’article R2112-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations à prix unitaires s’exécuteront à la survenance des besoins dans la limite d'un montant maximum annuel de 40000 Euros HT.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'APHP Nord se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 100, BOULEVARD DU GENERAL LECLERC
Ville: CLICHY
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/09/2026
Date de fin de durée: 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SERVICE DE NETTOYAGE ET BIONETTOYAGE DES LOCAUX DE L'HOPITAL BRETONNEAU
Description: Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses techniques du lot n°2. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes, comportant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire au sens de l’article R2112-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations à prix unitaires s’exécuteront à la survenance des besoins dans la limite d'un montant maximum annuel de 10000 Euros HT.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique l'APHP Nord se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 26/09/2026
Date de fin de durée: 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Lamia KHOUFACHE
Téléphone: +33619119675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 26397139-fa53-4fc8-88e7-5f76af89e883 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2026 16:03:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 229301-2026
Numéro de publication au JO S: 65/2026
Date de publication: 02/04/2026
