1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d’eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.
Description: La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d’eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier. Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée globale est de 370 000 €HT.
Identifiant de la procédure: 0f24cc86-2486-415d-9bfd-c6d5686e750e
Identifiant interne: 2026_033_DENT_003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 370 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les critères de choix des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation des prestations de bionettoyage des surfaces et des gaines de ventilation et des réseaux d’eau des zones ZAC (Zone à Atmosphère Contrôlée) des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.
Description: La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d’eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée globale est de 370 000 €HT.
Identifiant interne: 2026_033_DENT_003
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Options:
Description des options: Voir les documents de la consultation.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite des sites n'est pas obligatoire.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 370 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui traite les offres: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Lamia KHOUFACHE
Téléphone: +33619119675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 4a44bd47-57dc-4500-a0c5-290a3c42bf3f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2026 20:35:18 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 146456-2026
Numéro de publication au JO S: 43/2026
Date de publication: 03/03/2026
