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Travaux de remise en état des portes coupe-feu IGH CAROLI - Hôpital Saint-Antoine Travaux de remise en état des portes coupe-feu IGH CAROLI - Hôpital Saint-Antoine travaux de remise en état des portes coupe-feu - igh caroli - saint Antoine lieu : hôpital Saint-Antoine 184 rue ...
APHP - Groupe Hospitalier HUEP 75571Paris gauthier.prosec@trs.aphp.fr
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Travaux de remise en état des portes coupe-feu IGH CAROLI - Hôpital Saint-Antoine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946277

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-13571
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 14-13571
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : APHP - groupe hospitalier HUEP.
 Correspondant : M. Prosec Gauthier, 26, avenue du Docteur Arnold Netter 75571 Paristél. : 01-44-73-61-76courriel : gauthier.prosec@trs.aphp.fr.

Objet du marché : travaux de remise en état des portes coupe-feu - igh caroli - saint Antoine.
Lieu d'exécution : hôpital Saint-Antoine 184 rue du faubourg Saint-Antoine, Bâtiment CAROLI et Bâtiment HORLOGE, 75012 Paris.

Caractéristiques principales : 
travaux de remise état de fonctionnement des 66 portes coulissantes coupe-feu à deux vantaux égaux des paliers ascenseurs niveaux R-1, R.D.C, R+1, R+2, R+3, R4, R+5, R+6, R+8, R+9 ET R10 soit 11 niveaux ainsi qu'une autre à simple vantail situé en sous-sol au service de radiologie au bâtiment Horloge, sur le site de l'hôpital SAINT-ANTOINE, groupe des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien (Huep), hôpital de l'assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 67 portes coupe-feu:
- 66 Bâtiment Caroli
- 1 Bâtiment HORLOGE.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 42 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : pas de caution et retenue de garantie exigées.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution des marchés sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013 publié au Journal Officiel du 31 mars 2013 et relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
le délai maximum de paiement est de cinquante jours.
au-delà de ce délai, les intérêts moratoires sont dus de plein droit.
Le taux applicable est fixé sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points, soit pour 2013 : 0,75 % + 8 = 8,75 %.
Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros sera versée systématique en sus des intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives
à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être
dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises
groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour
représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être
expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une
autre peut être exigé à l'attribution du marché.
chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 4.3 du Règlement de Consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 70 %;
     - valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUEP-14-073-003-TVX.

Renseignements complémentaires : les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur
le site https://www.achats-hopitaux.com.
Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur la
plate-forme de gestion des marchés publics de l'ap-hp accessible à l'adresse https://achats-hopitaux.com et
titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse
les plis électroniques pourront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés
électroniquement, avec un certificat conforme, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012.
les hôpitaux universitaires de l'est Parisien font partie de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris,
Établissement public de santé.
la visite du site est Facultative.
Les visites du site devront avoir lieu au plus tard le 14 février 2014 à 16 heures.
les modalités de la visite seront à déterminer avec la personne responsable des visites à savoir :
Site Saint-Antoine :Mme Mireille HOCHEREAU au 01.71.97.02.34.
renseignements techniques :
Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien
Site Saint-Antoine
M. Cyriaque BROCHARD, Ingénieur Maintenance
Tél : 01 49 28 20 35
Courriel : cyriaque.brochard@sat.aphp.fr
renseignements administratif :
Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien
Site Armand Trousseau, Cellule des Marchés, 26 avenue du docteur Arnold Netter, 75571 PARIS
M. Gauthier Prosec
Tél : 01 44 73 61 76 - télécopieur : 01 44 73 68 06
mél : gauthier.prosec@trs.aphp.fr


Renseignements complémentaires :
La cellule des marchés déménage sur le site de Saint-Antoine le 3 février 2014.
Dès ce jour le numéro de téléphone correspondant aux renseignements administratifs ne sera plus actif. Un document sera transmis aux candidats ayant retiré un dossier sur la plate forme de dématérialisation afin de leur indiquer le nouveau numéro de téléphone.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 janvier 2014.

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