Centrale des marchés
Fourniture d'un fantôme de contrôle de qualité numérique 3D Fourniture d'un fantôme de contrôle de qualité numérique 3D fourniture, livraison, installation et mise en service d'un fantôme de contrôle de qualité numérique 3d pour équiper l'unité de physique ...
APHP - Groupe Hospitalier HUEP 75571Paris vincent.deville@trs.aphp.fr 0144736806
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture d'un fantôme de contrôle de qualité numérique 3D

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 223586

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-183500
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 12-183500
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : APHP - groupe hospitalier HUEP.
 Correspondant : M. Deville Vincent, 26 avenue de Docteur Arnold Netter 75571 Paris Cedex 12, télécopieur : 01-44-73-68-06, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr.

Objet du marché : fourniture, livraison, installation et mise en service d'un fantôme de contrôle de qualité numérique 3d pour équiper l'unité de physique médicale du service de radiothérapie de l'hôpital tenon (gh huep).
Lieu d'exécution et de livraison: 4 rue de la Chine, 75970 Paris Cedex 20.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 3 décembre 2012.
Cautionnement et garanties exigés : le fournisseur sera dispensé de la retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le site hospitalier Tenon et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront fermes. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des marchés Publics et selon les dispositions du décret no 2008-1550 du 31 décembre 2008 modifiant le décret 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
les sommes dues au titre de l'exécution d'un marché public sont payées dans un délai global maximum de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : k bis.
la rubrique "Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature" n'est pas nécessaire si le candidat produit les formulaires Dc1 et Dc2.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique du matériel : 60 %;
     - le prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 octobre 2012, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUEP-12-040-073-FRN.

Renseignements complémentaires : conditions de remise des offres :
Format Papier : Le pli contenant la candidature et l'offre est transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale ou remis au bureau de la Direction des Achats et des Prestations Logistiques - site Hôpital Armand Trousseau - cellule des Marchés - bâtiment Pallez - porte 30 - 1er étage, gauche - 26 avenue du docteur Arnold NETTER - 75571 PARIS Cedex 12 contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h.
Format dématérialisé : Les modalités de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés sont régies, notamment, par l'article 56 du Code des Marchés Publics et l'arrêté du 28 août 2006 voir renseignements complémentaires décrits ci-après.
Renseignements complémentaires : l' ap-hp est un Établissement Public de Santé. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe "Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat " du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de [5 jours]. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp).
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf. L'ap-hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique : disque cd rom 600-800 MEGA-BYTES, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à : Cellule des marchés télécopie : 01.44.73.68.06 ou en posant une question à l'aide du module " Échange avec l'organisme " à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation Attention, l'utilisation du module " Questions / Réponses " est interdite ; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard 8 jours avant ladate limite de remise des offres. La personne publique transmet les réponses à ces questions au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01 44 59 44 00, courriel : greffe-ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01 44 59 46 46, adresse internet : http://www.ta-paris-juradm.fr. - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01 44 59 44 00, courriel : greffe-ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01 44 59 46 46, adresse internet : http://www.ta-paris-juradm.fr.
Les sous critères concernant la valeur technique et le prix sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction des Achats Cellule des marchés.
 26 avenue du Docteur Arnold Netter B^T. Pallez - 1er étage 75571 Paris Cedex 12, courriel : cellule.marches-gh@trs.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Directrion de l'investissement et des travaux Site Tenon.
 Correspondant : Mme Segard Sophie, courriel : sophie.segard@tnn.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Cellule des marchés Site Trousseau.
 Correspondant : M. Deville Vincent, télécopieur : 01-44-73-68-06, courriel : vincent.deville@trs.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 26, avenue du Docteur Arnold Netter 75571 Paris, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_OY6YPZTC7H.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00