1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d’une prestation de service relative à la qualification des locaux des ZAC (Zones à Atmosphère Contrôlée), au repos, pour les hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation d’une prestation de service relative à la qualification des locaux des ZAC (Zones à Atmosphère Contrôlée), au repos. Les prestations concernent l’ensemble des locaux rattachés aux PUI des hôpitaux BICHAT, BEAUJON et LOUIS MOURIER présentant une zone à atmosphère contrôlée nécessitant la réalisation de qualifications aérauliques, particulaires et microbiologiques.
Identifiant de la procédure: 8153ccba-6c54-484e-aac5-054ada760b19
Identifiant interne: 2025_033_DENT_003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Une visite des sites est fortement recommandées (voir les modalités dans le règlement de la consultation).
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive générale régime ordinaire
Droit transnational applicable: nc
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation d’une prestation de service relative à la qualification des locaux des ZAC (Zones à Atmosphère Contrôlée), au repos. Les prestations concernent l’ensemble des locaux rattachés aux PUI des hôpitaux BICHAT, BEAUJON et LOUIS MOURIER présentant une zone à atmosphère contrôlée nécessitant la réalisation de qualifications aérauliques, particulaires et microbiologiques.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur les sites des hôpitaux de Beaujon, Bichat et Louis Mourier.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite des sites est fortement recommandée (modalités fixées dans le règlement de la consultation).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Organisation qui traite les offres: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Département: APHP NORD UNIVERSITE PARIS CITE
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Lamia KHOUFACHE
Téléphone: +33619119675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 031d40c5-defd-4d0a-807f-0b745ce8cd03 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2025 16:22:00 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 342479-2025
Numéro de publication au JO S: 101/2025
Date de publication: 27/05/2025
