Centrale des marchés
fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp 75 fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des étab. de l'ap-hp à Paris code_postal : ...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005Paris
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Archive

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895354

Date de clôture estimée : 17/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209131

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), 7 rue du Fer à Moulin, F-75005 Paris.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS - AP-HP, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : direction des Achats - logistique - bureau 111 - 1er étage - secteur Equipement, F-75005 Paris. Fax : (+33) 01 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS - AP-HP, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : direction des Achats - logistique - bureau 111 - 1er étage - secteur Equipement, F-75005 Paris. Fax : (+33) 01 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS - AP-HP, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : direction des Achats - logistique - bureau 111 - 1er étage - secteur Equipement, F-75005 Paris. Fax : (+33) 01 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpitaux de l'ap-hp.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
12 512 500 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33112200, 33124120.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : dix neuf (19) lots.

Valeur estimée hors TVA : 12 512 500 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 30(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Echographes d'expertise de radiologie
1) Description succincte :
Echographes d'expertise de radiologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 2

Intitulé : Echographes haut de gamme de radiologie
1) Description succincte :
Echographes haut de gamme de radiologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 3

Intitulé : Echographes disposant d'un mode d'élastographie de quantitative absolue
1) Description succincte :
Echographes disposant d'un mode d'élastographie de quantitative absolue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 1 à 4
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 4

Intitulé : Echographes dédiés aux applications de radiologie interventionnelle
1) Description succincte :
Echographes dédiés aux applications de radiologie interventionnelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 5

Intitulé : Echographes portables pluridisciplinaires
1) Description succincte :
Echographes portables pluridisciplinaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 10 à 15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 6

Intitulé : Echographes dédiés aux applications du bloc opératoire
1) Description succincte :
Echographes dédiés aux applications du bloc opératoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 3 à 6
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 7

Intitulé : Echographes dédiés aux applications vasculaires
1) Description succincte :
Echographes dédiés aux applications vasculaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 8

Intitulé : Echographes d'expertise de cardiologie
1) Description succincte :
Echographes d'expertise de cardiologie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 9

Intitulé : Echographes haut de gamme de cardiologie dédiés aux explorations en cardiologie : patients ambulatoires examinés en consultation (laboratoire d'échocardiographie), patients hospitalisés en soins intensifs
1) Description succincte :
Echographes haut de gamme de cardiologie dédiés aux explorations en cardiologie : patients ambulatoires examinés en consultation (laboratoire d'échocardiographie), patients hospitalisés en soins intensifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 3 à 6
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 10

Intitulé : Echographes haut de gamme de réanimation
1) Description succincte :
Echographes haut de gamme de réanimation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 3 à 6
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 11

Intitulé : Echographes transportables dédiés aux services de soins intensifs, réanimation et urgences
1) Description succincte :
Echographes transportables dédiés aux services de soins intensifs, réanimation et urgences
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 10 à 15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 12

Intitulé : Echographes ultraportables
1) Description succincte :
Echographes ultraportables
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 15
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives sont demandées
Lot n° 13

Intitulé : Echographes portables dédiés à l'anesthésie locorégionales
1) Description succincte :
Echographes portables dédiés à l'anesthésie locorégionales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 14

Intitulé : Echographes dédiés à des applications avancées en anesthésie
1) Description succincte :
Echographes dédiés à des applications avancées en anesthésie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 1 à 3
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 15

Intitulé : Echographes d'expertise de gynécologie obstétrique
1) Description succincte :
Echographes d'expertise de gynécologie obstétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 16

Intitulé : Echographes haut de gamme de gynécologie obstétrique
1) Description succincte :
Echographes haut de gamme de gynécologie obstétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 17

Intitulé : Echographes moyenne gamme de gynécologie obstétrique
1) Description succincte :
Echographes moyenne gamme de gynécologie obstétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33112200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées
Lot n° 18

Intitulé : Appareils transportables de mesure de volume vésical par ultrasons
1) Description succincte :
Appareils transportables de mesure de volume vésical par ultrasons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124120.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'appareils : de 15 à 25
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives sont demandées
Lot n° 19

Intitulé : Appareils portables de mesure de volume vésical par ultrasons
1) Description succincte :
Appareils portables de mesure de volume vésical par ultrasons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124120.
3) Quantité ou étendue :
Nombre estimatif d'appareils : de 15 à 25
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Des PSE facultatives sont demandées
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, Définitifs,
Révisables.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
- Pur tous les lots, la durée de validité du marché est de 30 mois à compter de la date de notification du marché.
- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances médico-techniques (cf. vi.3 autres informations)
Pondération : 55.
2. coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans (cf. vi.3 autres informations)
Pondération : 40.
3. développement durable
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 13-029E.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 janvier 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 300 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N sous la référence ageps ao 13-029e.
- les offres seront présentées en EUR
- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Ils ont rappellés ci-dessous :
criteres d'attribution :
l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :
- cRITERE 1 : Performances médico-tehniques, représentant 55 % de la note finale ;
Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants :
Pour les lots 1 à 17 :
- qualité d'image clinique, évaluées lors des tests sur site (40 %)
- ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40 %)
- performances techniques, évaluéesà l'aide des réponses au Cadre de Réponses Techniques (20 %)
pour les lots 18 et 19 :
- procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ; ces 3 éléments seront évalués lors des tests sur site (60 %)
- performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au Cadre de Réponses Techniques (40 %)
- cRITERE 2 : Coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale ;
Pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant :
1. Le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées,
2. Les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse),
3. Le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article Ii-2.2 du cctp.
- critere 3 : Développement durable, représentant 5 % de la note finale.
-les quantités par lot sont estimatives et ne sont données qu'à titre indicatif pour toute la durée du marché .
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- La durée des marchés sera de 30 mois et s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 novembre 2013.

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