Centrale des marchés
fourniture de Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - monit 75 Fourniture de stimulateurs, défibrillateurs cardiaques, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, moniteurs cardiaques implantables pour l'AP-HP à Paris ville : Par...
AP-HP - AGEPS (Achats) 75005Paris logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 0146691234
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Fourniture de Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - monit

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Marché public ou privé
Référence du marché : 513190

Date de clôture estimée : 23/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/03/13)
73997-2013
BOAMP (05/03/13)
13-38668
SOURCEWEB (01/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage -7 rue du Fer à Moulin, contact : M. le directeur de l'ageps, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. E-mail : logistique-achats.conso@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 12 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpitaux de l'ap-hp.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
25 000 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de Stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33182100, 33182210,33123210.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : trente deux (32) lots.

Valeur estimée hors TVA : 25 000 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er novembre 2013, jusqu'au : 31 octobre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot identique au lot 2. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Lot n° 2

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Lot n° 3

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 4

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 5

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
40
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 6

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille (= 6 cm3) pour usage pédiatrique, avec et/ou sans asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille (= 6 cm3) pour usage pédiatrique, avec et/ou sans asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 1 à 6 : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 7

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
250
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot identique au lot 8. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Lot n° 8

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
250
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot identique au lot 7. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés
Lot n° 9

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
160
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot n° 10

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
160
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot n° 11

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot n° 12

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autoseuil ventriculaire
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autoseuil ventriculaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 7 à 12 : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre et VDDR
DIRECT
Lot n° 13

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
35
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 13 à 16 : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 14

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
35
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 13 à 16 : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 15

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
35
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 13 à 16 : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 16

Intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier
1) Description succincte :
Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.
3) Quantité ou étendue :
35
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 13 à 16 : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 17

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
20
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 18

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 19

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 20

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 21

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
30
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 17 à 21 : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre
DIRECT
Lot n° 22

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre
DIRECT
Lot n° 23

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre
DIRECT
Lot n° 24

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre
DIRECT
Lot n° 25

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre
DIRECT
Lot n° 26

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 22 à 26 : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre
DIRECT
Lot n° 27

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
70
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 28

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
90
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 29

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
40
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 30

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
50
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 31

Intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
1) Description succincte :
Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182100.
3) Quantité ou étendue :
60
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lots 27 à 31 : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre
DIRECT
Lot n° 32

Intitulé : Moniteur cardiaque implantable permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes
1) Description succincte :
Moniteur cardiaque implantable permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123210.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot 32: Moniteur cardiaque implantable
DIRECT
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
définitifs,
Révisable uniquement à la baisse DMIA administrés haute technologie
délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances techniques et cliniques :
Pondération : 28.
2. adaptabilité à l'usage :
Pondération : 30.
3. développement durable :
Pondération : 2.
4. prix :
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 avril 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 avril 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1QHXrDKKzm sous la référence ageps ao 13-23 C
Les offres seront présentées en EUR
les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Les prix sont révisables de la façon suivante :
- à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix.
En cas de baisse du tariffixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 1er mars 2013.

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