75 fourniture de milieux, réactifs et consommables pour culture cellulaire, sondes de cytogénétique moléculaire et prestations associées destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP à Paris

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), logistique Bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du fer à Moulin, contact : directeur de l'ageps, à l'attention de M. Cohen Mickaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 33. E-mail : logistique-achats.conso@eps.aphp.fr. Fax : (+33) 1 46 69 12 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :
Santé.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de milieux, réactifs et consommables pour culture cellulaire, sondes de cytogénétique moléculaire et prestations associées destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpitaux de l'ap-hp.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de milieux, réactifs et consommables pour culture cellulaire, sondes de cytogénétique moléculaire et prestations associées destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 3 900 000 EUR.
hors TVA

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. pour la catégorie 1 - qualité : 55 %.
2. pour la catégorie 1 - prestation du candidat : 3 %.
3. pour la catégorie 1 - prix : 40 %.
4. pour la catégorie 2 - qualité : 55 %.
5. pour la catégorie 2 - prestation du candidat : 3 %.
6. pour la catégorie 2 - prix : 40 %.
7. pour la catégorie 3 - qualité : 55 %.
8. pour la catégorie 3 - prestation du candidat : 3 %.
9. pour la catégorie 3 - prix : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 12-23C.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 211-344456 du 03/11/2011.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 120439

Lot n° : 1

Intitulé : Cellules de la lignée MRC5 pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
RD BIOTECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120437

Lot n° : 2

Intitulé : Milieux de base pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIFE TECHNOLOGIES,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120437

Lot n° : 3

Intitulé : Milieux spéciaux fournis avec ses suppléments pour culture d'amniocytes et de villosités choriales

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIFE TECHNOLOGIES,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120438

Lot n° : 4

Intitulé : Milieux spéciaux fournis avec ses suppléments pour culture d'amniocytes et de villosités choriales

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LONZA VERVIERS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120652

Lot n° : 5

Intitulé : Milieux spéciaux prêts à l'emploi pour culture d'amniocytes et de villosités choriales, présentation en flacon

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CLINISCIENCES,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120653

Lot n° : 6

Intitulé : Milieux spéciaux prêts à l'emploi pour culture d'amniocytes et de villosités choriales, présentation en flacon

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIFE TECHNOLOGIES,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 7

Intitulé : Milieux spéciaux prêts à l'emploi pour culture de lymphocytes, présentation en flacon

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 8

Intitulé : Milieux spéciaux prêts à l'emploi pour culture de lymphocytes, présentation en tube

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120442

Lot n° : 9

Intitulé : Milieux spéciaux prêts à l'emploi pour culture de progéniteurs hématopoiétiques, présentation semi-solide

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STEMCELL,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120435

Lot n° : 10

Intitulé : Milieux de séparation des leucocytes directement prêts à l'emploi, présentation en flacon

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LABORATOIRES EUROBIO et ABCYS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120435

Lot n° : 11

Intitulé : Milieux de séparation des lymphocytes, présentation en tubes avec membrane filtrante

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LABORATOIRES EUROBIO et ABCYS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 12

Intitulé : Sérums pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120436

Lot n° : 13

Intitulé : Sérums pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LABTECH FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120435

Lot n° : 14

Intitulé : Solutions salines et tampons pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LABORATOIRES EUROBIO et ABCYS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 15

Intitulé : Antibiotiques et antimycotiques pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120438

Lot n° : 16

Intitulé : Dépistage de contamination des cultures cellulaires par mycoplasmes par technique enzymatique

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LONZA VERVIERS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120654

Lot n° : 17

Intitulé : Enzymes de dissociation cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SIGMA ALDRICHCHIMIE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120437

Lot n° : 18

Intitulé : Facteurs de croissance cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LIFE TECHNOLIGIES,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 19

Intitulé : Réactifs de synchronisation des lymphocytes et cellules de moelle osseuse

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120441

Lot n° : 20

Intitulé : Boîtes de pétri en polystyrène transparent avec couvercle stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SIGMA ALDRICH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120440

Lot n° : 21

Intitulé : Boites de culture sur lames type quadriPERM en polystyrène transparent stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARSTEDT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 22

Intitulé : Consommables en polystyrène transparent à fond plat avec couvercle stériles destinés aux techniques d'Assistance Médicale à la Procréation (AMP)

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 23

Intitulé : Flacons de culture en polystyrène transparent de surface 12,5 cm2 stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120433

Lot n° : 24

Intitulé : Flacons de culture en polystyrène transparent de surfaces autres que 12,5 cm2 stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 25

Intitulé : Filtres seringues stériles unitaires pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120443

Lot n° : 26

Intitulé : Pipettes courtes graduées polystyrène cristal stériles unitaires ou en sachets

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VERFILCO,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120441

Lot n° : 27

Intitulé : Pipettes longueurs standards graduées polystyrène cristal stériles unitaires ou en sachets

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SIGMA ALDRICH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120433

Lot n° : 28

Intitulé : Plaques multipuits en polystyrène transparent stériles unitaires ou en sachets pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120434

Lot n° : 29

Intitulé : Systèmes de culture particuliers (autres que les boites de culture sur lames type quadriPERM) stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOMINIQUE DUTSCHER,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120433

Lot n° : 30

Intitulé : Tubes à centrifuger en polystyrène (PS) sans bouchon stériles en sachets compatibles sur BD cytomètres de flux

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120433

Lot n° : 31

Intitulé : Tubes à centrifuger en polystyrène (PS) bouchon coiffant ou vissant stériles unitaires ou en sachets pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120433

Lot n° : 32

Intitulé : Tubes à centrifuger en polypropylène (PP) bouchon coiffant ou vissant stériles unitaires ou en sachets pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BECTON DICKINSON FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120444

Lot n° : 33

Intitulé : Tubes en polypropylène (PP) fond rond ou conique avec ou sans jupe ou ailettes, pas de vis interne ou externe avec joint d'étanchéité stériles pour cryoconservation dans les vapeurs d'azote liquide (- 196°C)

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VWR INTERNATIONAL,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120441

Lot n° : 34

Intitulé : Unités de filtration stériles pour culture cellulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SIGMA ALDRICH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 35

Intitulé : Sondes pour le diagnostic interphasique des aneuploidies des chromosomes 13, 18, 21, X , Y, présentation de sondes couplées et individuelles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 36

Intitulé : Sondes centromériques pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles et acquises

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 37

Intitulé : Sondes centromériques pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles et acquises

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120666

Lot n° : 38

Intitulé : Sondes de peintures chromosomiques pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles et acquises

V.1) Date d'attribution du marché : 3 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
METASYSTEMS,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 39

Intitulé : Sondes subtélomériques pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles et acquises

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 40

Intitulé : Sondes subtélomériques pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles et acquises

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 41

Intitulé : Sondes de microdélétions pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 42

Intitulé : Sondes de microdélétions pour le diagnostic des anomalies chromosomiques constitutionnelles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120432

Lot n° : 43

Intitulé : Sondes de remaniements (cassure, délétion, duplication, fusion, translocation ...) pour le diagnostic des anomalies chromosomiques acquises en onco hématologie, présentation de sondes couplées et/ou individuelles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AMPLITECH,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 44

Intitulé : Sondes de remaniements (cassure, délétion, duplication, fusion, translocation ...) pour le diagnostic des anomalies chromosomiques acquises en onco hématologie, présentation de sondes couplées et/ou individuelles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 45

Intitulé : Sondes de remaniements (cassure, délétion, duplication, fusion, translocation ...) pour le diagnostic des anomalies chromosomiques acquises sur tumeurs solides

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 120431

Lot n° : 46

Intitulé : Marquage de sondes de cytogénétique moléculaire à façon pour l'hybridation in situ

V.1) Date d'attribution du marché : 1er juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ABBOTT FRANCE,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 213 B, annonce n° 366 du 3 novembre 2011

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy,F-,75181 Paris Cedex 04,

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012